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Interventions en commission de Michel VASPART


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 15 janvier 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

Réunion du mardi 7 janvier 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Programmes « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » « Transports routiers » « Transports maritimes » « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113, 159, 174, 181 et 217 et Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020

Déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie - Communication

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » - Audition de M. Patrick Lefas, président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (MCI sur le sauvetage en mer)

Examen et adoption du rapport de la mission d'information

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Réunion du jeudi 10 octobre 2019 (MCI sur le sauvetage en mer)

Audition de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (MCI sur le sauvetage en mer)

Audition de M. Thierry Coquil, directeur des affaires maritimes, commissaire délégué aux transports maritimes et délégué à la mer et au littoral