Interventions en commission de Michel VASPART - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 27 septembre 2017

    délégation aux entreprises

    Communication de Mme Anne-Catherine Loisier relative au projet de loi n° 578 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations

  • Réunion du mardi 25 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    délégation aux entreprises

    Compte rendu par MM. Michel Canevet et Michel Vaspart du déplacement de la délégation dans le Finistère et les Côtes-d'Armor, les 26 et 27 avril 2017

  • Réunion du jeudi 23 février 2017

    délégation aux entreprises

    Examen du rapport d'information de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart relatif à la transmission et à la reprise d'entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 9 février 2017

    délégation aux entreprises

    Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure et M. Olivier Cadic relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2016

    délégation aux entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

  • Réunion du mardi 15 novembre 2016

    délégation aux entreprises

    Communication de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart, rapporteurs, sur la transmission et la reprise d'entreprises

  • Réunion du mardi 8 novembre 2016

    délégation aux entreprises

    Présentation, par MM. Benoît Ravel, président-directeur général de Datastorm, et Stéphane Auray, économiste senior, d'une étude d'impact prospective, réalisée par les sociétés Atexo et Datastorm, sur les effets attendus, sur les entreprises et l'économie française, de pistes de réforme relatives à la transmission et à la reprise d'entreprises en France

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2016

    délégation aux entreprises

    Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure, MM. Olivier Cadic et Guy-Dominique Kennel, du déplacement de la Délégation en Suède et en Allemagne, sur le thème de la simplification des normes, du 28 au 30 septembre 2016

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche