Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Inspection du travail - Communication
Contrôle budgétaire - Mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche - Communication
Réunion du mercredi 18 septembre 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - Communication
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Contrats de ruralité - Communication
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Gestion des ressources humaines dans les armées - Communication
Contrôle budgétaire - Recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de post-stationnement - Communication
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des finances
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mardi 18 juin 2019
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, sur l'exécution des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et du compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales »
Réunion du jeudi 6 juin 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Point d'étape sur l'actualisation du rapport « Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie »
Réunion du mercredi 29 mai 2019
commission des finances
Rapport annuel de l'AMF - Audition de M. Robert Ophèle, président de l'AMF
Réunion du jeudi 16 mai 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 avril 2019
commission des finances
Projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés - Audition commune de MM. Giuseppe de Martino, président de l'association des services internet communautaires (ASIC), Julien Pellefigue, économiste, associé au cabinet Taj, Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, et François Soulmagnon, directeur général de l'association française des entreprises privées (AFEP)
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon - Communication
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commission des finances
Dématérialisation des moyens de paiement - Audition commune de MM. Tony Blanco, secrétaire général et membre du Directoire de la Banque Postale, Olivier Gayraud, juriste à l'association consommation, logement et cadre de vie (CLCV), et Erick Lacourrège, directeur général des services à l'économie et du réseau de la Banque de France, Mme Sophie Lejeune, secrétaire générale de la Confédération des buralistes, et M. Jérôme Reboul, sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des finances
Relations financières entre l'État et la sécurité sociale - Audition de MM. Christian Charpy, conseiller maître à la Cour des comptes, et Julien Dubertret, inspecteur général des finances
Réunion du mardi 12 mars 2019
commission des finances
Financement des infrastructures de transport - Audition commune de MM. Jean Abèle, secrétaire général de l'agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), Yves Crozet, professeur émérite à l'Institut d'études politiques de Lyon, et Philippe Duron, président du conseil d'orientation des infrastructures
Réunion du jeudi 21 février 2019
commission des finances
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des finances
Réforme du recouvrement fiscal et social - Audition de M. Alexandre Gardette, administrateur général des finances publiques, et de Mme Lauren Turfait, inspectrice principale des finances publiques
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des finances
Proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux - Examen des amendements de séance au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances rectificative pour 2018 - Examen du rapport
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Proposition de loi contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux - Examen du rapport
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
commission des finances
Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique, la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) - Compte rendu
Réunion du mardi 6 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et CAS « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Investissements d'avenir » (et communication sur son contrôle budgétaire sur les avances remboursables dans le cadre des programmes d'investissements d'avenir) - Examen du rapport spécial