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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 7 février 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2012-92 DU 26 JANVIER 2012 RELATIVE À LA PARTIE LÉGISLATIVE DU CODE FORESTIER ET HARMONISANT LES DISPOSITIONS DE PROCÉDURE PÉNALE APPLICABLES AUX INFRACTIONS FORESTIÈRES (dossier législatif)

Questions d’actualité au Gouvernement

Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme de la PAC

Question d'actualité au Gouvernement sur les dotations aux collectivités locales

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation économique de la France

Question d'actualité au Gouvernement sur les chiffres du commerce extérieur

Question d'actualité au Gouvernement sur les mutilations sexuelles des femmes

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des hôpitaux

Question d'actualité au Gouvernement sur les transports franciliens

Question d'actualité au Gouvernement sur le plan dépendance

Question d'actualité au Gouvernement sur la politique industrielle de la France

Question d'actualité au Gouvernement sur la filière avicole

Question d'actualité au Gouvernement sur la politique sociale du Gouvernement

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.