Interventions de M. Jean-Pierre BEL (mardi 7 janvier 2014)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Nomination de membres de commissions

Rappel au règlement

Démission et remplacement de sénateurs

Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.