Interventions de M. Joël BOURDIN

Discussion générale:

Son intervention. Le groupe UMP soutiendra ce texte. (texte intégral du JO)

Première partie :

  Débat sur les recettes des collectivités territoriales :

Article 15 (Evolution des compensations d'exonérations)

Sur l'amendement n° I-257 du Gouvernement, soutient le sous-amendement n° I-258 de M. Henri de Raincourt ; adopté. (texte intégral du JO)

Vote sur l'ensemble de la première partie :

Le groupe UMP votera la première partie du projet de loi de finances pour 2009. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

Son intervention. Au nom de la commission, propose l'adoption des crédits de cette mission et du compte d'affectation spéciale. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-31  : réaffectation des crédits de l'Agence française d'information et communication agricole et rurale, AFICAR, aux coopératives d'utilisation du matériel agricole, CUMA ; retiré au profit de l'amendement de la commission des affaires économiques saisie pour avis n° II-132 (majoration des crédits destinés à financer les charges de bonification des prêts consentis aux Coopératives d'utilisation du matériel agricole, CUMA, et au Centre national des expositions et concours agricoles, CENECA). Position de la commission sur les amendements n° II-208 et II-192 du Gouvernement, n° II-168 de Mme Odette Herviaux et n° II-155 de M. Philippe Leroy, ainsi que sur le sous-amendement n° II-215 du Gouvernement déposé sur ce dernier. (texte intégral du JO)

Article 59 A (Rapport au Parlement sur l'impact de la réorganisation de l'Office national des forêts)

Son amendement n° II-5 : rédaction ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 59 B (Rapport au Parlement sur l'impact de la réorganisation de l'Office national des forêts outre-mer)

Son amendement n° II-21 : suppression ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 59 C (Rapport au Parlement sur l'organisation des centres régionaux de la propriété forestière)

Son amendement n° II-25 : suppression ; adopté. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 59

Position de la commission sur l'amendement n° II-169 de Mme Odette Herviaux (rapport sur l'évolution des enveloppes consacrées par l'État aux prêts bonifiés consentis aux coopératives d'utilisation du matériel agricole, CUMA). (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 59 quater

Position de la commission sur l'amendement n° II-170 de M. Gérard César (reconnaissance de la certification de gestion durable au titre de la certification de conformité environnementale ou écocertification prévue par le code de la consommation). (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Articles additionnels après l'article 52 ter

Ne votera pas l'amendement n° II-292 de Mme Nicole Bricq (révision générale des valeurs locatives). (texte intégral du JO)