Séance du mardi 25 septembre 2012

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sur la longueur des délais d'attente pour l'examen de conduite

Question orale sur la collecte du lait dans le Cantal

Question orale sur le financement de la lutte contre les chenilles processionnaires

Question orale sur la protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups

Question orale sur la situation du quotidien régional l'Union

Question orale sur la publication des comptes des entreprises

Question orale sur les cotisations chômage des frontaliers travaillant en Suisse

Question orale sur l'élaboration du plan de prévention des risques technologiques concernant le site de stockage de gaz naturel de Storengy à Saint-Clair-sur-Epte

Question orale sur les conséquences de la mise en place du plan de prévention du risque minier dans la Loire

Question orale sur les approvisionnements pétroliers

Question orale sur le devenir des partenariats public-privé dans la gestion des prisons en France

Question orale sur la reconnaissance de la filiation issue d'un mariage célébré devant le cadi avant l'indépendance de l'Algérie

Question orale sur le projet de nouvelle route du littoral à la Réunion

Question orale sur le coût de plus en plus prohibitif pour les usagers de l'autoroute

Question orale sur la réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'A4-A86 pour les secours

Question orale sur la remise en cause de projets de lignes à grande vitesse

Fin de section

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