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Interventions de M. Gérard COLLOMB
(mardi 7 juillet 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Questions orales

PROJET DE LOI
DE DÉVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES SERVICES TOURISTIQUES n° 2009-888 (dossier législatif)

Article 13 ter (Texte non modifié par la commission) (Grands stades et équipements sportifs)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.