Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Roland COURTEAU
(mardi 27 janvier 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Questions orales

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT n° 2009-967 (dossier législatif)

Article 1er (Objectifs du projet de loi et stratégie nationale du développement durable)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.