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Séance du 27 janvier 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Roger Romani

Secrétaires :

MM. Jean-Pierre Godefroy, Bernard Saugey.

1. Procès-verbal

2. Retrait d'un projet de loi

3. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

4. Questions orales

charge des véhicules routiers

Question de Mme Nathalie Goulet. – M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Mme Nathalie Goulet.

réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

Question de M. Alain Dufaut. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Alain Dufaut.

Application de l'article 57 de la loi n° 2006-1772 sur l'eau et les milieux aquatiques

Question de Mme Esther Sittler. – M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Mme Esther Sittler.

Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

Question de M. Martial Bourquin. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Martial Bourquin.

redevance domaniale acquittée par les sociétés concessionnaires d'autoroutes

Question de M. Éric Doligé. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Éric Doligé.

réglementation applicable au petit éolien

Question de M. Roland Courteau. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Roland Courteau.

devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

Question de Mme Fabienne Keller. – M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants ; Mme Fabienne Keller.

avenir des comités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle

Question de Mme Claudine Lepage. – Mmes Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme ; Claudine Lepage.

projet de création d'un « pôle national de la statistique publique »

Question de M. François Rebsamen. – Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme ; M. François Rebsamen.

Suspension et reprise de la séance

difficultés d'application de la loi handicap par les communes

Question de M. Jean-Pierre Michel. – M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.

vote électronique

Question de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. – M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

Fermetures de tribunaux dans le département de l'Aveyron

Question de M. Alain Fauconnier. – MM. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales ; Alain Fauconnier.

Maladie rare et reconnaissance de handicap

Question de M. Michel Houel. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Michel Houel.

Bruit à l'hôpital

Question de M. Alain Gournac. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Alain Gournac.

Accès aux soins, au logement et aux prestations sociales des « vieux migrants »

Question de Mme Alima Boumediene-Thiery. – M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Mme Alima Boumediene-Thiery.

Avenir du Grand Prix de France de Formule 1

Question de M. François Patriat. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; François Patriat.

Modification de l'instruction comptable relative aux services publics industriels et commerciaux

Question de M. Yves Détraigne. – MM. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Yves Détraigne.

Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture

Question de M. René-Pierre Signé. – MM. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; René-Pierre Signé.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

5. Retrait d’une demande d’inscription à l’ordre du jour réservé

6. Organismes extraparlementaires

7. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. – Discussion d'un projet de loi

Discussion générale : MM. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; Paul de Viguerie, rapporteur de la section du cadre de vie du Conseil économique, social et environnemental ; Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires économiques.

MM. Daniel Raoul, Daniel Soulage.

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat

Mme Évelyne Didier, MM. Jean Bizet, Jean-Michel Baylet, Thierry Repentin, Marcel Deneux, Mme Gélita Hoarau, MM. Philippe Richert, François Fortassin, Jacques Muller, Claude Biwer, Jean-Paul Virapoullé, Michel Teston, Jean Boyer, Rémy Pointereau, Roland Ries, Ambroise Dupont, Paul Raoult, Mme Fabienne Keller, MM. Claude Lise, René Vestri.

8. Communication relative à des commissions mixtes paritaires

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

9. Rappel au règlement

M. François Fortassin, Mme la présidente.

10. Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Discussion générale (suite) : MM. Christian Demuynck, Alain Vasselle, Jean-François Le Grand, Louis Nègre, Yann Gaillard, Jean-Paul Alduy, Jacques Blanc.

Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l'article 1er

Amendement n° 630 de M. Jacques Muller. – MM. Jacques Muller, Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. – Retrait.

Article 1er

MM. Jean-Etienne Antoinette, Serge Larcher, Roland Courteau, François Patriat, Richard Tuheiava.

Suspension et reprise de la séance

Amendement no 517 de Mme Marie-Christine Blandin. – Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 631 de M. Jacques Muller. – MM. Jacques Muller, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. Daniel Raoul. – Retrait.

Amendement n° 632 de M. Jacques Muller. – MM. Jacques Muller, le rapporteur, Mmes la secrétaire d'État, Marie-Christine Blandin, Daniel Raoul. – Rejet.

Amendement n° 312 de M. Daniel Raoul. – MM. Claude Jeannerot, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 518 de Mme Marie-Christine Blandin. – Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. le ministre d’État. – Rejet.

Amendement no 245 de Mme Évelyne Didier. – Mme Évelyne Didier, M. le rapporteur, M. le ministre d’État. – Retrait.

Amendement n° 696 rectifié de M. Michel Houel. – MM. Charles Revet, le rapporteur, le ministre d’État. – Retrait.

Amendement no 1 de la commission et sous-amendement no 775 de Mme Odette Herviaux ; amendement no 519 de Mme Marie-Christine Blandin. – M. le rapporteur, Mmes Marie-Christine Blandin, la secrétaire d'État, Odette Herviaux, MM. le ministre d’État, Jean-Etienne Antoinette. – Rejet du sous-amendement no 775 ; adoption de l’amendement no 1, l’amendement no 519 devenant sans objet.

Amendement n° 340 rectifié de M. Jean-Etienne Antoinette. – MM. Jean-Etienne Antoinette, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 395 de M. Claude Lise. – MM. Claude Lise, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 2 rectifié de la commission. – M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. Daniel Raoul. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Renvoi de la suite de la discussion.

11. Transmission d'un projet de loi

12. Dépôt de propositions de résolution

13. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

14. Dépôt de rapports

15. Ordre du jour