Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS (mardi 17 décembre 2013)

Séance du mardi 17 décembre 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sur le transfert des ouvrages d'art vers les collectivités territoriales

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sur les contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur les risques d'exploitation et d'exploration des gaz de schiste dans le département de l'Essonne

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur les inquiétudes des maires quant à l'avenir de leurs compétences territoriales en matière de droit des sols

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur la sécurité ferroviaire

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sur le recrutement et la rémunération des personnels en temps d'activité périscolaire

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sur la pérennisation de l'apprentissage de l'occitan tout au long du cursus scolaire

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur la situation des Roms : en finir avec le nomadisme forcé

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sur l'exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties en zone «Natura 2000»

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur l'adoption d'enfants originaires d'Haïti

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur l'avenir de la maison d'arrêt d'Aurillac

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sur la reconstruction du centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan en Gironde

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur la transparence des frais de recouvrement de créance

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur l'instauration d'une taxe européenne sur les transactions financières

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur l'indemnité d'installation des fonctionnaires à Saint-Barthélemy

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sur la présentation à l'examen du permis de conduire

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sur une meilleure couverture en téléphonie mobile de tous les territoires

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Renvoi pour avis unique

• Intervention 63

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.