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TurcInterventions en séance publique
de M. Roland du LUART
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (janvier à juillet 2003) :
Février 2003 :
Mars 2003 :
- mardi 4 mars 2003
- mercredi 5 mars 2003
- jeudi 6 mars 2003
- mardi 11 mars 2003
- mercredi 19 mars 2003
- mardi 25 mars 2003
- jeudi 27 mars 2003
Avril 2003 :
Mai 2003 :
Juin 2003 :
- mardi 10 juin 2003
- mercredi 11 juin 2003
- mercredi 18 juin 2003
- mercredi 25 juin 2003
- jeudi 26 juin 2003
Juillet 2003 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi relatif aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France (première lecture)
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Sultanat d'Oman en vue d'éviter les doubles impositions (ensemble un protocole)
(première lecture)
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Projet de loi relatif à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques (première lecture)
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Motion tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques (première lecture)
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Projet de loi de sécurité financière (première lecture)
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Projet de loi modifiant l'article 1er - 1 de la loi n° 90-568, du 2 juillet 1990 relative à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications (première lecture)
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Projet de loi pour l'initiative économique (première lecture)
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Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit (première lecture)
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Projet de loi relatif à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages (deuxième lecture)
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Projet de loi de programme pour l'outre-mer (première lecture)
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Projet de loi relatif à la chasse (première lecture)
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Projet de loi pour l'initiative économique (deuxième lecture)
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Projet de loi de programme pour l'outre-mer (commission mixte paritaire)
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Projet de loi portant réforme des retraites (première lecture)