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Interventions de M. Roland du LUART
(vendredi 30 janvier 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du vendredi 30 janvier 2009

Procès-verbal

Article 11 (Transport de voyageurs)

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article additionnel après l'article 12

Article 13 (Transports en Ile-de-France)

Candidature à un organisme extraparlementaire

Dépôt d'un rapport du Gouvernement

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article 13 bis (Art. L. 642-3 du code du patrimoine - Allégement de la procédure d'autorisation spéciale pour les travaux effectués dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager)

Article 14 (Art. 3 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs - Objectifs de la politique des transports)

Article 15 (Art. 4 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 - Schéma national des infrastructures de transport)

Article 15 bis (Art. 4 de la loi du 30 décembre 1982 précitée - Schéma national des infrastructures de transport tous modes)

Article 16 (Réduction des consommations d'énergie)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

Article 17 bis (Concessions hydroélectriques)

Article 17 ter (Extension du bénéfice de l'obligation d'achat)

Article additionnel après l'article 17 ter

Article 18 (Essor des biocarburants)

Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.