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Interventions de M. Jean-Léonce DUPONT
(mercredi 7 avril 2010)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 7 avril 2010

Procès-verbal

Communication relative à des commissions mixtes paritaires

PROJET DE LOI
RELATIF AU GRAND PARIS n° 2010-597 (dossier législatif)

Article 1er (Le Grand Paris : un projet d'intérêt national)

Articles additionnels après l'article 1er

Article 2 (Le réseau de transport public du Grand Paris)

Renvoi pour avis

Conférence des présidents

Article 3 (Association du public et des élus locaux à l'élaboration du schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris)

Article 3 (Association du public et des élus locaux à l'élaboration du schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris)

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.