Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Hubert FALCO

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2010


première lecture


[n° 2009-1673 (2 décembre 2009)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Avis du Gouvernement sur les amendements n° II-135, II-136, II-137, II-138 et II-139 , et n° II-81, II-82, II-83, II-84, II-85, II-86 et II-87 . (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 51

Avis du Gouvernement sur les amendements de la commission des affaires sociales saisie pour avis n° II-63 et n° II-89 . (texte intégral du JO)
Son amendement n° II-174. (texte intégral du JO)