Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 21 octobre 2014)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 21 octobre 2014

Procès-verbal

Décisions du Conseil constitutionnel

Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

Commission mixte paritaire

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

Dépôt de documents

Renvoi pour avis multiple

Question orale sans débat sur la validité des plans locaux d'urbanisme après un changement de schéma de cohérence territoriale

Question orale sans débat sur l'avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Question orale sans débat sur l'embargo russe sur les produits alimentaires européens

Question orale sans débat sur la modification de la directive « nitrates » par l'extension des zones vulnérables « nitrates »

Question orale sans débat sur la privatisation du marché d'intérêt national de Rungis

Question orale sans débat sur la viticulture dans le département de l'Aude

Question orale sans débat sur la désertification médicale en Seine Saint-Denis

Question orale sans débat sur la prise en charge des hépatites B et C

Question orale sans débat sur la mise en oeuvre du logo Triman

Question orale sans débat sur le refus de dérogations en faveur de jeunes apprentis embauchés par des collectivités territoriales

Question orale sans débat sur l'arrêt du réacteur nucléaire Osiris et le risque de pénurie de radioéléments à usage médical

Question orale sans débat sur les stages hors du temps scolaire

Question orale sans débat sur les modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et l'intercommunalité

Question orale sans débat sur l'avenir des chambres de commerce et d'industrie

Question orale sans débat sur l'alignement du cadre d'emploi des attachés territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothécaires territoriaux sur celui des attachés d'administration

Question orale sans débat sur la complexité des normes administratives

Question orale sans débat sur la publication des déclarations d'intérêts et d'activités des parlementaires

Question orale sans débat sur l'utilisation d'un système de lecture des plaques d'immatriculation

Fin de section

Débat sur le bilan du crédit d'impôt compétitivité emploi

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.