Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 4 novembre 2014)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 4 novembre 2014

Procès-verbal

Démission d’un sénateur

Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

Communication du Conseil constitutionnel

Questions orales

Question orale sans débat sur les mesures pour recenser les faux résidents secondaires suisses

Question orale sans débat sur le financement de l'aide individuelle de solidarité par les départements et la compensation de l'état

Question orale sans débat sur la pénurie de médicaments

Question orale sans débat sur le plan de redressement de la mutuelle des étudiants

Question orale sans débat sur la mise en sécurité et la modernisation du centre hospitalier universitaire Dupuytren de Limoges

Question orale sans débat sur les agences CARSAT de Normandie

Question orale sans débat relative au rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP

Question orale sans débat sur le redéploiement de l'hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62

Question orale sans débat sur la piétonnisation des voies sur berges

Question orale sans débat sur les dispositifs de rénovation thermique des bâtiments portés par les collectivités territoriales

Question orale sans débat sur les conditions de la privatisation de l'aéroport de Toulouse-Blagnac

Question orale sans débat sur la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Question orale sans débat sur la modernisation des transports du quotidien en Île-de-France

Question orale sans débat sur le transfert du prélèvement au titre du Fonds national de garantie individuelle des ressources à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité additionnelle

Question orale sans débat sur les conditions de répartition territoriale des mineurs isolés étrangers

Question orale sans débat sur les effectifs du service de la nationalité des Français nés et éablis hors de France

Question orale sans débat sur l'encadrement des loyers dans les communes des Hauts-de-Seine

Question orale sans débat sur les enfants et les familles sans logement en Île-de-France

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.