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Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 24 mars 2015)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 24 mars 2015

Procès-verbal

Organisme extraparlementaire

Décisions du Conseil constitutionnel sur deux questions prioritaires de constitutionnalité

Questions orales

Question orale sans débat sur l'habitat adapté aux personnes adultes en situation de handicap

Question orale sans débat sur la situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

Question orale sans débat sur l'avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

Question orale sans débat sur la situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

Question orale sans débat sur l'enfouissement des voies ferrées à Sainte-Eulalie

Question orale sans débat sur la lutte contre les mutilations sexuelles féminines

Question orale sans débat sur le comité professionnel de distribution de carburants

Question orale sans débat sur l'avenir de l'usine PSA de Trémery

Question orale sans débat sur la situation de la société Mitrychem

Question orale sans débat sur la taxe foncière des commerces inoccupés

Question orale sans débat sur la restructuration de la raffinerie de Donges

Question orale sans débat sur la mise en œuvre des devis-modèles en matière funéraire

Question orale sans débat sur l'engorgement des tribunaux administratifs en matière de contentieux de l'urbanisme

Question orale sans débat sur l'application de la loi ALUR en milieu rural

Question orale sans débat sur la lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

Question orale sans débat sur les nouvelles dispositions fiscales concernant les correspondants locaux de presse

Question orale sans débat sur le prélèvement sur les fonds de roulement des universités

Question orale sans débat sur le schéma régional de cohérence écologique de Picardie

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.