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Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 23 juin 2015)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 23 juin 2015

Procès-verbal

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès à la médecine générale

Question orale sans débat sur le devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

Question orale sans débat sur la protection sociale des étudiants à l'étranger

Question orale sans débat sur le drainage des zones agricoles humides

Question orale sans débat sur l'application de la loi n° 85-528 du 15 mai 1985 sur les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation

Question orale sans débat sur la situation financière de l'ONERA

Question orale sans débat sur la sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'azur

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine

Question orale sans débat sur la visibilité budgétaire des communautés de communes

Question orale sans débat sur la rénovation et la revitalisation des dispositifs de démocratie locale

Question orale sans débat sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Question orale sans débat sur le bilan de la réforme des rythmes scolaires

Question orale sans débat sur le guichet unique pour les entreprises

Question orale sans débat sur l'addiction aux jeux d'argent en ligne

Question orale sans débat sur les frais abusifs pratiqués par certaines banques sur les comptes de leurs clients défunts

Question orale sans débat sur les procurations de vote des français de l'étranger

Question orale sans débat sur la suppression du réseau de trésoreries à l'étranger

Question orale sans débat sur la lutte contre les dérives sectaires

Question orale sans débat sur le financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.