Interventions de Mme Jacqueline GOURAULT (mercredi 10 juin 2015)

Séance du mercredi 10 juin 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Communication relative à deux commissions mixtes paritaires

• Intervention 3

Candidatures à une commission mixte paritaire

• Intervention 4

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

• Intervention 5

Mise au point au sujet d’un vote

• Intervention 6

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 7

Fin de section

• Intervention 8

Débat sur le thème : « L'avancée des négociations du traité transatlantique »

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Fin de section

• Intervention 23

Dépôt d’un rapport

• Intervention 24

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

• Intervention 25

Question orale avec débat sur le bilan de la circulaire du 17 juillet 2013 relative à la mise en œuvre du gel de la réglementation en ce qui concerne les entreprises

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Fin de section

• Intervention 40

PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2014-806 DU 17 JUILLET 2014 MODIFIANT LE CHAPITRE UNIQUE DU TITRE VIII DU LIVRE VII DE LA TROISIÈME PARTIE DU CODE DE L'ÉDUCATION n° 2015-737 (dossier législatif)

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Article 1er (Ratification de l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche)

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Communication relative à un groupe politique

• Intervention 64

Ordre du jour

• Intervention 65

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.