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Interventions de M. Daniel HOEFFEL
(mardi 6 janvier 2004)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 6 janvier 2004

PROJET DE LOI
PORTANT TRANSPOSITION D'UNE DIRECTIVE ÉTABLISSANT UN CADRE POUR UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE L'EAU n° 2004-338 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.