Interventions de M. Serge LAGAUCHE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (25, 28 novembre, 3, 5 et 9 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 23 (Ressources des organismes de l'audiovisuel public)

Intervient sur l'amendement n° I-196 de M. Jack Ralite (augmentation de la redevance audiovisuelle). (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 66 ter

  Enseignement scolaire :

Son intervention. Le groupe socialiste votera contre les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-66 (remise à niveau des crédits de l'enseignement technique agricole). (texte intégral du JO)

  Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Culture :

Son intervention. Avis favorable de la commission des affaires culturelles à l'adoption des crédits de cette mission et des deux articles rattachés. (texte intégral du JO)
À titre personnel, son intervention. Le groupe socialiste ne votera pas les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Articles additionnels après l'article 55 quinquies

Avis favorable de la commission des affaires culturelles à l'amendement n° II-310 de M. Philippe Dominati (création d'un crédit d'impôt pour la relocalisation en France d'oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles réalisées par des entreprises de production établies hors de France). (texte intégral du JO)