Séance du jeudi 3 juin 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la lutte contre les constructions illégales en zone naturelle

Question orale sans débat sur la revitalisation des centres-villes

Question orale sans débat sur la reconstruction des vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex

Question orale sans débat sur la lisibilité de la réforme de la fiscalité locale sur l'avis d'imposition des contribuables

Question orale sans débat relative à l'application du crédit d'impôt sur les investissements en Corse

Question orale sans débat sur la situation de la société Argicur

Question orale sans débat sur la présence postale dans les territoires

Question orale sans débat sur l'antenne 5G à Berre-les-Alpes

Question orale sans débat sur la participation des employeurs territoriaux à la prévoyance

Question orale sans débat sur la reconduction du dispositif « Vacances apprenantes »

Question orale sans débat sur la fermeture des classes et la diminution des heures de cours

Question orale sans débat sur la suite de la Conférence nationale du handicap

Question orale sans débat sur l'hyper-fréquentation et le sur-tourisme dans les petites communes

Question orale sans débat sur la prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques

Question orale sans débat sur l'apaisement des conflits familiaux et le rôle de l'avocat-médiateur

Question d'actualité au Gouvernement sur le sort des derniers oubliés du Ségur de la santé

Question orale sans débat sur la sécurité des enfants en famille d'accueil

Question orale sans débat sur le thème : « Vers une télémédecine interdépartementale pérenne »

Question orale sans débat sur l'application du Ségur de la santé et les suites de la mission sur les métiers de l'autonomie

Question orale sans débat sur l'accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

Question orale sans débat sur l'accès aux soins en Seine-Saint-Denis et la situation de l'hôpital de Montreuil

Question orale sans débat sur la conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence

Question orale sans débat sur le projet de reconstruction du commissariat de police de Cognac

Question orale sans débat sur les effectifs supplémentaires de police

Question orale sans débat sur l'attribution d'une prime pour les secouristes des compagnies républicaines de sécurité en montagne

Question d'actualité au Gouvernement sur le stationnement de caravanes sur des terrains classés

Question orale sans débat sur les loyers impayés

Question orale sans débat sur l'application de la loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation

Question orale sans débat sur la StocaMine

Question orale sans débat sur les précisions quant à la réforme du code minier

Question orale sans débat sur la sauvegarde du patrimoine riparien

Question orale sans débat sur la déviation du Taillan-Médoc et le risque de pollution de l'eau

Question orale sans débat sur l'aménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique

Question orale sans débat sur la rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

Question orale sans débat sur la traversée de Villecresnes

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.