Interventions de M. Jacques MAHÉAS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (28 novembre, 1er, 7 et 11 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Débat sur les recettes des collectivités territoriales :

Articles additionnels après l'article 18

Débat sur les effectifs de la fonction publique :

Son intervention (p. 5492, 5493). (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Compte spécial : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Compte spécial : Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics :

Son intervention (p. 5830, 5831). Le groupe socialiste ne votera pas les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

Ville et logement :

Son intervention (p. 6323, 6325). Son département de Seine-Saint-Denis. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :