Séance du mardi 4 décembre 2018

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur le harcèlement scolaire

Question orale sans débat sur l'intervention du centre psychothérapeutique de l'Orne dans une unité de « déradicalisation »

Question orale sans débat sur la fin des contrats aidés au sein des centres sociaux

Question orale sans débat sur les plaques personnalisées payantes

Question orale sans débat sur la gestion de l'accroissement du taux migratoire à la frontière franco-espagnole

Question orale sans débat sur le statut des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat sur l'avenir des missions locales

Question orale sans débat sur le produit des amendes routières et les intercommunalités rurales

Question orale sans débat sur la carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise

Question orale sans débat sur le coût réel de la prédation en France

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par les professionnels équins

Question orale sans débat sur la conséquence de la sécheresse sur l'agriculture

Question orale sans débat sur l'habitat en péril

Question orale sans débat sur la nécessaire réévaluation de la participation de l'État aux aides individuelles sociales

Question orale sans débat sur la mise en place des dispositifs d'hébergement d'urgence dans les petites et moyennes villes

Question orale sans débat sur l'avenir de Business France

Question orale sans débat sur la zone touristique internationale à Paris

Question orale sans débat sur la privatisation du groupe ADP

Question orale sans débat sur le respect de la législation en vigueur sur les contrats obsèques

Question orale sans débat relative aux taxes sur les carburants

Question orale sans débat sur la situation de l'entreprise Sandvik à Fondettes

Question orale sans débat sur le soutien à l'approvisionnement local en restauration collective

Question orale sans débat sur la situation à Gaza

Question orale sans débat sur le rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique

Question orale sans débat sur la continuité écologique

Question orale sans débat sur les répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement

Question orale sans débat sur la liberté de circulation des Lorrains

Question orale sans débat sur la qualité du système électrique français et la mobilisation de l'effacement

Question orale sans débat sur la réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures

Question orale sans débat sur la lutte contre les décharges sauvages

Question orale sans débat sur la ligne Caen-Alençon-Le Mans

Question orale sans débat sur la réfection de l'autoroute A36 à hauteur de Burnhaupt-le-Bas

Question orale sans débat sur l'évolution des ports français et notamment bretons après la mise en œuvre du Brexit

Question orale sans débat sur le respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

Question orale sans débat relative au nouveau retard sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

Question orale sans débat sur la suppression du taux réduit sur le gazole non routier et professionnels des travaux publics

Fin de section

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