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Interventions de M. Georges PATIENT
(mardi 20 juillet 2021)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 20 juillet 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur l'amélioration de la prise en charge financière des appareils de communication alternative améliorée

Question orale sans débat sur la mise en œuvre d'un droit effectif à une place en établissement médico-social pour les jeunes en situation de handicap

Question orale sans débat sur les places disponibles en institut médico-éducatif

Question orale sans débat sur la prime informatique des enseignants

Question orale sans débat sur la scolarisation des jeunes sourds et malentendants

Question orale sans débat sur la revalorisation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

Question orale sans débat sur les conséquences de l'éventuelle perte de reconnaissance de haut niveau des spécialités de pelote basque

Question orale sans débat sur la création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

Question orale sans débat sur la réforme du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

Question orale sans débat sur les commandes des trains à grande vitesse du futur

Question orale sans débat sur la compensation des autorisations spéciales d'absence

Question orale sans débat sur le contrôle des ventes d'armes de la France

Question orale sans débat sur l'usage du français dans les instances et les juridictions européennes

Question orale sans débat sur les statistiques des viandes issues de l'abattage sans étourdissement

Question orale sans débat sur le cadre juridique de l'implantation des cabanes de pêche au carrelet

Question orale sans débat sur l'augmentation exponentielle des litiges liés à Enedis

Question orale sans débat sur la transparence des coûts des énergies renouvelables

Question orale sans débat sur le rôle de l'État dans la gestion des décharges sauvages

Question orale sans débat sur les autoroutes de Moselle et le transfert de compétences des autoroutes d'Alsace à la Collectivité européenne d'Alsace

Question orale sans débat sur la nouvelle carte d'identité prévue par un règlement européen

Question orale sans débat sur la pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en France et dans le Calvados

Question orale sans débat sur le financement des locaux de la gendarmerie nationale

Question orale sans débat sur les charges financières pour les communes dans le cadre de l'accueil des services de gendarmerie nationale

Question orale sans débat sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental et et les droits des femmes

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par la filière du sang

Question orale sans débat sur la prise en charge de ses soins de santé en France d'un pensionné d'une retraite française

Question orale sans débat sur la prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale

Question orale sans débat sur l'extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

Question orale sans débat sur le statut des accueillants thérapeutiques familiaux

Question orale sans débat sur le transport des greffons

Question orale sans débat sur la maladie thrombo-embolique veineuse chez le patient atteint d'un cancer

Question orale sans débat sur la reprogrammation des opérations

Question orale sans débat sur la situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

Question orale sans débat sur l'offre médicale et les zones de revitalisation rurale

Question orale sans débat sur la situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.