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Interventions de M. Georges PATIENT
(mardi 30 novembre 2021)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 30 novembre 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la taxation des sites de gestion des déchets sur nos territoires

Question orale sans débat sur les dépôts d'espèces par les régisseurs des communes

Question orale sans débat sur la fiscalité des travailleurs frontaliers au Grand-Duché de Luxembourg

Question orale sans débat sur l'arrêt brutal du mécanisme de soutien financier destiné aux petites et moyennes entreprises s'impliquant en normalisation

Question orale sans débat sur le projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie

Question orale sans débat sur la spécificité des bacs fluviaux à passager et droit de l'Union européenne

Question d'actualité au Gouvernement sur les entreprises de transport cyclable de tourisme

Question orale sans débat sur le prolongement du dispositif Alvéole

Question orale sans débat sur le surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante

Question orale sans débat sur la défense de la ruralité et de ses traditions face aux menaces de disparition

Question orale sans débat sur le contrôle du respect de la protection de l'environnement dans le cadre de constructions nouvelles

Question orale sans débat sur la rénovation urbaine du Bois-l'Abbé

Question orale sans débat sur la prise en compte de l'élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental

Question orale sans débat sur la publicité diffusée au moyen d'embarcations exploitées à cette fin sur les mers territoriales

Question orale sans débat sur la reconstruction des vallées de la Vésubie, de la Roya et de la Tinée dans les Alpes-Maritimes

Question orale sans débat sur les compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Question orale sans débat sur la lutte contre la pêche illégale et le développement de la filière de la pêche en Guyane

Question orale sans débat sur la dotation globale de fonctionnement de la ville de Saint-Saulve

Question orale sans débat sur la réglementation de la discipline du tir à l'arme réglementaire

Question orale sans débat sur la politique des appels à projets

Question orale sans débat sur la protection de l'enfant face à un parent violent

Question orale sans débat sur les réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

Question orale sans débat sur l'encadrement des stages de survie

Question orale sans débat sur les salmonelles et les éleveurs de volailles

Question orale sans débat sur l'application du Nutri-score aux fromages

Question orale sans débat sur la mise en œuvre de la contractualisation dans le secteur de l'élevage pour les marchés de bétail vif

Question orale sans débat sur la situation de la forêt périgourdine

Question orale sans débat sur l'inquiétude de la filière d'appellation de la fourme de Montbrison

Question orale sans débat sur l'élevage de la volaille de Bresse et la grippe aviaire

Question orale sans débat sur l'insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

Question orale sans débat sur l'avenir du centre 15 dans l'Yonne

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès aux soins en orthophonie

Question orale sans débat sur les contrats des médecins au sein des centres municipaux de santé

Question orale sans débat sur les conséquences pour les assurés sociaux des difficultés à pouvoir déclarer un médecin traitant

Question orale sans débat sur les fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

Question orale sans débat sur la création d'un Conseil national de la gynécologie médicale

Question orale sans débat sur la situation des dons d'organes en France

Question orale sans débat sur la compensation par l'État des dépenses engagées par les collectivités pour la mise en place des centres de vaccination

Question orale sans débat sur la prise en charge de médicaments contre la migraine

Question orale sans débat sur SOS Médecins France

Question orale sans débat sur la hiérarchisation des indications d'immunoglobulines humaines polyvalentes

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.