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Interventions de M. Georges PATIENT
(mardi 25 janvier 2022)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 25 janvier 2022

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

Question orale sans débat sur la reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

Question orale sans débat sur le traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

Question orale sans débat sur le plan douleur

Question orale sans débat sur le fléchage des investissements du Ségur de la santé

Question orale sans débat sur la lutte contre la cigarette et l'évaluation des alternatives

Question orale sans débat sur la réglementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français

Question orale sans débat sur les déductions fiscales sur les complémentaires santé

Question orale sans débat sur la situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

Question orale sans débat sur la prise en charge des cas de myocardite et de péricardite chez les adolescents

Question orale sans débat sur la situation du centre hospitalier de Lisieux

Question orale sans débat sur la revalorisation de la visite à domicile pour SOS médecins

Question orale sans débat sur l'effacement administratif des enfants défunts

Question orale sans débat sur les ajustements du forfait de participation aux urgences du patient

Question orale sans débat sur l'impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements dans la Nièvre à la suite du transfert du centre de réception et de régulation des appels 15 en Côte-d'Or

Question orale sans débat sur la situation préoccupante du groupe hospitalier du sud de l'Oise

Question orale sans débat sur la responsabilité pénale des communes ou intercommunalités et les soins médicaux

Question orale sans débat sur l'éligibilité des dépenses de déneigement au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question orale sans débat sur les communes privées de dotation

Question orale sans débat sur le soutien de l'État dans la gestion communale des eaux

Question orale sans débat sur la sanctuarisation de la dotation globale de fonctionnement

Question orale sans débat sur les contrats d'assurance souscrits par les collectivités

Question orale sans débat sur le bilan des études menées sur les choucas

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements de la plateforme « MaPrimeRénov' »

Question orale sans débat sur le financement du matériel nécessaire à l'ouverture de nouvelles lignes de trains de nuit

Question orale sans débat sur les difficultés importantes de circulation qui touchent la commune de Rungis

Question orale sans débat sur l'aménagement de l'A46 Sud

Question orale sans débat sur l'épidémie de brucellose en Haute-Savoie et la nécessité de procéder à l'abattage total des bouquetins du Bargy

Question orale sans débat sur les cessions en ligne d'animaux

Question orale sans débat sur l'approvisionnement des scieries françaises en chênes

Question orale sans débat sur l'accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures

Question orale sans débat sur l'inquiétude des collectivités territoriales liée au prix de l'énergie

Question orale sans débat sur la menace de fermeture de bureaux de poste dans l'Essonne

Question orale sans débat sur la situation d'abandon du musée parisien d'art monographique Hébert

Question orale sans débat sur le détournement des missions de l'inspection du travail au nom de « la lutte contre le séparatisme »

Question orale sans débat sur le bilan de la politique pour la jeunesse du Gouvernement

Question orale sans débat sur la revalorisation des pensions de retraite les plus faibles des artisans et commerçants et la solidarité nationale

Question orale sans débat sur la situation des secrétaires de mairie et les difficultés de recrutement

Question orale sans débat sur la mise en œuvre des dispositions nouvelles d'accès aux archives publiques

Question orale sans débat sur l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes opérationnels

Question orale sans débat sur la situation en Palestine

Question orale sans débat sur le rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie

Question orale sans débat sur l'évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.