Interventions en séance publique
de M. Jean-François VOGUET
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2008-2009) :
Novembre 2008 :
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
- jeudi 8 janvier 2009
- mardi 13 janvier 2009
- jeudi 15 janvier 2009
- vendredi 16 janvier 2009
- mardi 20 janvier 2009
Mars 2009 :
Mai 2009 :
Juin 2009 :
Juillet 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (première lecture)
-
Proposition de loi abrogeant la loi n° 2008-790 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire (première lecture)
-
Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture)
-
Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (deuxième lecture)