Interventions en séance publique
de M. Jean-François VOGUET
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2005-2006) :
Octobre 2005 :
Novembre 2005 :
Décembre 2005 :
Février 2006 :
Mars 2006 :
Avril 2006 :
Mai 2006 :
Juin 2006 :
Septembre 2006 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (première lecture)
-
Proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale (première lecture)
-
Projet de loi portant engagement national pour le logement (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2006 (première lecture)
-
Projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme (deuxième lecture)
-
Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (deuxième lecture)
-
Projet de loi pour l'égalité des chances (première lecture)
-
Projet de loi pour l'égalité des chances (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi portant engagement national pour le logement (deuxième lecture)
-
Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise (première lecture)
-
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux arbitres (première lecture)
-
Projet de loi de règlement portant règlement définitif du budget de 2005 (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance (première lecture)