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TurcPropositions de loi ou de résolution déposées par M. Pierre BASTIE
Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Pierre BASTIE a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.
Session 1981-1982
Propositions de loi ou de résolution dont M. Pierre BASTIE est cosignataire
- PROPOSITION DE LOI tendant à renforcer la protection des animaux utilisés par la recherche expérimentale en laboratoire
- PROPOSITION DE LOI tendant à la création d'un office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- PROPOSITION DE LOI portant réforme de l'organisation régionale du tourisme
- PROPOSITION DE LOI portant sur l'assimilation à des périodes d'assurance vieillesse, des périodes d'incapacité de travail pendant lesquelles les pensionnés militaires d'invalidité ont été hospitalisés en raison de leurs infirmités pensionnées, ou ont bénéficié de l'indemnit
- PROPOSITION DE LOI visant à instituer un permis pour les utilisateurs de détecteurs de métaux
Mis à jour le 28 mars 2023
