Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcPropositions de loi ou de résolution déposées par M. Jean BIZET
Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Jean BIZET a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.
Session 2015-2016
Propositions de loi ou de résolution dont M. Jean BIZET est l'auteur
- PROPOSITION DE RESOLUTION établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie
- PROPOSITION DE RESOLUTION sur le programme de travail pour 2016 de la Commission européenne (COM (2015) 610 final)
- PROPOSITION DE RESOLUTION présentée en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'aménagement des possibilités de pêche au bar
- PROPOSITION DE RESOLUTION au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la Proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation (COM (2015) 216 final)
Propositions de loi ou de résolution dont M. Jean BIZET est cosignataire
- PROPOSITION DE LOI portant transfert du département vers la région de la compétence transport scolaire spécial des personnes handicapées
- PROPOSITION DE LOI tendant à garantir le droit de manifester paisiblement et à prévenir les troubles à l'ordre public
- PROPOSITION DE LOI tendant à développer l'accession sociale à la propriété
- PROPOSITION DE LOI relative aux entreprises
- PROPOSITION DE LOI précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue
- PROPOSITION DE LOI tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste
- PROPOSITION DE LOI tendant à la remise d'un drapeau tricolore bleu, blanc, rouge à l'occasion de la journée défense et citoyenneté
- PROPOSITION DE LOI relative à la proportion obligatoire de logements sociaux dans les communes rurales membres d'une intercommunalité à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants
- PROPOSITION DE LOI modifiant certaines dispositions relatives aux communes nouvelles et aux intercommunalités
- PROPOSITION DE LOI en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
Mis à jour le 26 septembre 2016
