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Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

21 janvier 2015 : Transition énergétique ( avis - première lecture )

LISTE DES PERSONNES ENTENDUES

I. AUDITIONS DU RAPPORTEUR

Mardi 18 novembre 2014 :

Groupement des autorités responsables de transport (GART) : MM. Pierre Serne, vice-président du conseil régional d'Ile-de-France chargé des transports et des mobilités et vice-président du STIF, et Guy Lebras, directeur général ;

AVERE-France : Mme Marie Castelli, secrétaire générale ;

AMORCE : MM. Nicolas Garnier, président, et Jean-Patrick Masson, adjoint au maire de Dijon ;

MEDEF : M. Michel Guilbaud, directeur général, Mme Laurence Rouger de Grivel, directrice Développement durable et M. Matthieu Pineda, chargé de mission à la direction des affaires publiques.

Jeudi 20 novembre 2014 :

Club des voitures écologiques et club du dernier kilomètre : MM. Marc Teyssier d'Orfeuil, délégué général, et Thibaut Moura, chargé de mission ;

Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) : M. Laurent Michel, directeur général ;

Association Erdre et Nature : MM. Jean-Michel Chevalier, Benoît Faucher de Corn et Daniel Le Coent, membres du conseil d'administration ;

Ademe : MM. Bruno Lechevin, président, et Daniel Beguin, directeur Economie circulaire et Déchets, et Mme Nadia Boeglin, conseillère auprès du président ;

CFE-CGC : MM. Alexandre Grillat, secrétaire national confédéral Développement durable, Energies, Logement et RSE, et Christian Taxil, secrétaire général Fédération CFE-CGC Energies ;

Association des régions de France (ARF) : MM. Christophe Porquier, vice-président de la région Picardie Eco-développement, Climat-Energie, et Guilhem Isaac-Georges, chargé de mission ;

Mardi 2 décembre 2014 :

Tallano technologie : MM. Christophe Rocca-Serra, président, Dominique Macé, co-fondateur et directeur administratif et financier, et Léonidas Kalogeropoulos, consultant, et Mme Caroline Blanchard, consultante.

Mercredi 3 décembre 2014 :

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) : MM. Jacques Repussard, président, Jean-André Martini, consultant ;

Réseau pour la transition énergétique (CLER) : M. Raphaël Claustre, directeur, et Mme Anne Bringault, chargée de la coordination du débat sur la transition énergétique ;

Association des communautés de France (AdCF) : M. Jean-Paul Bret, membre du conseil d'administration et président de la communauté du pays Voironnais, Mme Pascale Bosboeuf, M. Damien Denizot, responsable des politiques urbaines, climat-énergie, et M. Atte Oksanen, chargé des relations parlementaires ;

Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : MM. Pierre-Franck Chevet, président, Jean-Christophe Niel, directeur général, et Alain Delmestre, directeur général adjoint ;

Schneider Electric : M. Gilles Vermot-Desroches, directeur développement durable, et Mme Aurélie Jardin, chargée des relations institutionnelles ;

M. Arnaud Gossement, avocat ;

Direction générale de la prévention des risques (DGPR) : Mme Patricia Blanc, directrice générale, et M. Baptiste Legay, chef du département politique de gestion des déchets.

Jeudi 4 décembre 2014 :

Areva : MM. Jacques Gérault, directeur des affaires publiques, et Guillaume Renaud, relations institutionnelles ;

Association des riverains de France (ARF) : MM. Thomas Terrier, porte-parole de l'association, et Aristide Luneau, consultant ;

Syndicat des énergies renouvelables (SER) : MM. Jean-Louis Bal, président, et Damien Mathon, délégué général, Mmes Marion Lettry, déléguée générale adjointe et Delphine Lequatre, responsable juridique, et M. Alexandre de Montesquiou, consultant ;

France énergie éolienne (FEE) : M. Frédéric Lanoë, président, et Mme Sonia Lioret, déléguée générale ;

Commission nationale du débat public (CNDP) : M. Christian Leyrit, président ;

France Nature Environnement (FNE) : Mme Maryse Arditi, responsable énergie, M. Michel Dubromel, pilote du réseau transports et mobilités durables, et Mmes Adeline Mathien, chargée de mission énergie, et Morgane Piederrière, chargée des relations institutionnelles ;

Fédération des services énergie environnement (FEDENE) : M. Jean-Claude Boncorps, président, Mme Elise Bourmeau, déléguée générale, MM. Messaoud Benfaid, conseiller du président Dalkia Groupe EDF, Frédéric Martin, adjoint en charge du pôle Réseaux à la direction générale d'EDF-Suez, et Jean-André Martini, consultant ;

Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) : M. Olivier Dauger et Mme Aurore Bescond, chargés de mission énergie-climat, et Mme Nadine Normand, chargée des relations avec le Parlement ;

Fédération du commerce et de la distribution (FCD) : MM. Jacques Creyssel, délégué général, Philippe Joguet, directeur développement durable, RSE, questions financières, et Antoine Sauvagnargues, chargé de mission affaires publiques.

Mardi 16 décembre 2014 :

Groupe Renault : M. Jean-Christophe Béziat, directeur relations institutionnelles, innovation, environnement et mobilité, et Mme Louise d'Harcourt, chargée des relations avec le Parlement ;

Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC) : MM. Eric Jourde, délégué général, Gilles Rouvière, directeur délégué aux relations institutionnelles, Christian Beuvignon, directeur commercial de la société Valmont et représentant du syndicat de l'éclairage, Alain Millet, président de Woox innovation France et de Philipps Algérie et Mme Florence Monier, chef de service Energie et Environnement ;

PSA Peugeot-Citroën : MM. Gilles Leborgne, directeur recherche et développement, et Pierre Macaudière, responsable Synthèse fonction moteur, et Mme Mathilde Lheureux, déléguée aux institutions publiques ;

Direct énergie : MM. Xavier Caïtucoli, président-directeur général, et Fabien Choné, directeur général délégué, et Mme Frédérique Barthélémy, responsable des affaires institutionnelles ;

Confédération française du commerce de gros et international (CFCGI) : MM. Hugues Pouzin, directeur général, Philippe Gruat, représentant de la fédération du négoce des matériaux de construction et du bois (FNMB) et de la fédération française des négociants en appareils sanitaires (FNAS), Roland Mongin, délégué général de la fédération des grossistes en matériel électrique, Robert Mourral, président de la fédération nationale de la décoration, Mme Bérangère Leenhardt, responsable Transport/Environnement, et M. Cyril Galy-Dejean, chargé de mission Affaires publiques ;

CFDT : MM. André Milan, secrétaire général, François de la Tronchette, chargé de mission développement durable, et Dominique Olivier, secrétaire fédéral en charge du développement durable ;

ATMO France : MM. Bernard Garnier, président, Pierre-Charles Maria, président d'Air PACA, et Mme Anne Laborie, secrétaire générale ;

France hydro électricité : Mme Anne Penalba, présidente, M. Jean-Marc Lévy, délégué général, et Mme Claire Morenvillez, consultante ;

Institut des morphologies urbaines : MM. Serge Salat et Loeiz Bourdic, co-auteurs du rapport « Réussir la transition énergétique dans les territoires » ;

- Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE) : M. Guy Lacroix, vice-président, Mme Anne Valachs, directeur général, et M. Alexis Cintrat, chargé de mission Efficacité énergétique ;

Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (FNADE) : MM. Michel Valache, président, Didier Imbert, vice-président, et Vincent Le Blan, délégué général ;

Wimoov : Mme Florence Gilbert, directrice générale ;

Cabinet de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, du développement durable, et de l'énergie : Mmes Elisabeth Borne, directrice de cabinet, et Hélène Peskine, conseillère transition énergétique, climat, écomobilité et bâtiment durable, et M. Antoine Pellion, conseiller technique énergie.

Mercredi 17 décembre 2014 :

France Stratégie : M. Etienne Beeker, chargé de mission au département Développement durable ;

Société française d'énergie nucléaire (SFEN) : Mme Valérie Faudon, déléguée générale, et M. Boris Le Ngoc, responsable développement ;

Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT) : MM. Jean Sivardière, président, et Jean Lenoir, vice-président ;

EDF : MM. Jean-Noël Guillot, directeur projet ville durable, Goulven Graillat, directeur prospective à la direction stratégique, et Bertrand Le Thiec, directeur des Affaires publiques ;

Compagnie nationale du Rhône (CNR) : Mme Elisabeth Ayrault, présidente du Directoire, et M. Thomas San Marco, délégué général ;

Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC) : MM. Patrick Kornberg, président de FEDEREC métaux non ferreux, et Alfred Rosales, directeur général, et Mme Nora Megder, responsable des affaires institutionnelles.

Mercredi 7 janvier 2015 :

GrDF : Mme Sandra Lagumina, directeur général, et M. Anthony Mazzenga, délégué Stratégie ;

Union française de l'électricité (UFE) : M. Robert Durdilly, président, et Mme Audrey Zermatti, déléguée générale adjointe ;

GDF-Suez : M. Bruno Bensasson, président d'Energie France, et Mme Valérie Alain, directeur des relations institutionnelles ;

Armateurs de France : M. Eric Banel, délégué général, et Mme Cécile Bellord, déléguée générale adjointe ;

Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME) : M. Guillaume de Bodard, président de la commission Environnement et Développement durable, Mme Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe, et M. Florian Masseube, juriste ;

Coordination rurale : M. François Lucas, premier vice-président ;

Syndicat national des industries du plâtre : MM. Denis Kleiber, président, Jean-Michel Guihaumé, délégué général, et Alain Rousseau, consultant ;

Groupement interprofessionnel des fabricants d'appareils d'équipement ménager (GIFAM) : Mme Camille Beurdeley, déléguée générale, et M. Marc Teyssier d'Orfeuil, directeur général de Com'Publics ;

Association Française pour l'Hydrogène et les Piles à Combustible (AFHYPAC) : MM. Pascal Mauberger, président de l'AFHYPAC et président du directoire de McPhy, Philippe Boucy, conseiller spécial GRT-Gaz, Mme Aliette Quint, directrice Stratégie, Réglementation, et Affaires extérieures d'Air Liquide, et M. Bastien Bodard, consultant ;

Fédération de la Plasturgie, ELIPSO et PlasticsEurope : MM. Marc Madec, directeur développement durable de la fédération de la plasturgie, Michel Loubry, directeur région Europe Ouest de PlasticsEurops, Vincent Colard, chargé de mission environnement ELIPSO, Jean-Louis Revel, président-directeur général d'International plastic industrie (IPI) et Vincent Gagneur, consultant ;

Réseau action climat (RAC) : Mmes Lorelei Limousin, chargée de mission Climat et Transport, et Armelle Lecomte, chargée de plaidoyer énergies fossiles et climat chez Oxfam ;

UNICEM : MM. Christophe Jozon, président de la commission Granulats de recyclage, et Igor Bilimoff, délégué général, et Mme Maud Tarnot, chargée des relations institutionnelles ;

Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) : M. Jean-Marc Chastel, directeur délégué risques, santé, énergie et climat ;

CGT : Mmes Jacqueline Donnedu, animatrice du pôle « Activités CGT en territoire », Marie-Claire Cailletaud, animatrice du pôle « Politique énergétique et industrielle » et porte-parole de la fédération nationale Mines-Energie, et M. Dominique Launay, secrétaire de l'union interfédérale des transports.

Jeudi 8 janvier 2015 :

Fédération de l'horlogerie : MM. Didier Bevillon, président, et Aurélien Debeyer, délégué général ;

Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles (UFBJOP) : M. Daniel Cambour, président, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, président délégué, et M. Martin Lippmann, chargé de mission ;

- Fédération française de la maroquinerie : M. Patrice Mignon, président ;

Réseau Transport d'Electricité (RTE) : MM. Dominique Maillard, président du directoire, et Ludovic Péro, directeur adjoint affaires publiques ;

Direction général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) : M. Jean-Bernard Kovarik, adjoint au directeur général ;

Valdelia : MM. Arnaud Humbert-Droz, directeur général, et Emmanuel Beaurepaire, directeur des affaires publiques de lepublicsystème ;

LVMH : M. Marc-Antoine Jamet, secrétaire général, et Mmes Gabrielle Guallar, chargée de mission auprès du secrétaire général, et Paloma Castro Martinez, directrice internationale Corporate Affairs,

Zero Waste France : Mme Delphine Lévi-Alvares, responsable du plaidoyer et des relations institutionnelles ;

Les amis de la terre : Mme Camille Lecomte, chargée de campagne Modes de production et de consommation responsables.