CHAPITRE II :

LE CONTEXTE DU BUDGET DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE POUR 2001

A. LA BAISSE DU NOMBRE DES ÉLÈVES

1. Les facteurs d'évolution du nombre des élèves

Rappelons que l'évolution du nombre des élèves dépend principalement de trois facteurs :

- le nombre de jeunes d'âge scolaire, qui résulte pour l'essentiel du nombre de naissances passées. Or nombre de naissances en France métropolitaine a progressivement diminué de 800 000 en 1980 à 711 000 en 1994, ce qui explique que le nombre de collégiens et de lycéens potentiels s'inscrive aujourd'hui en net repli.

Le nombre des naissances connaît toutefois un léger rebond depuis 1994, puisqu'il a atteint 744 000 en 1999. Dès lors, le nombre de jeunes en âge d'aller à l'école préélémentaire remonte après avoir connu une forte baisse, et le nombre de jeunes en âge d'aller à l'école primaire pourrait se stabiliser au cours des prochaines années, puis réaugmenter légèrement ;

- le taux de redoublement , la baisse du taux de redoublement se traduisant évidemment, toutes choses égales par ailleurs, par une réduction des effectifs scolarisés. Ce taux de redoublement a beaucoup baissé au cours des années 1990 (cf. encadré ci-après), et il n'est pas certain que cette baisse se prolonge ;

- enfin le taux de scolarisation , qui joue surtout pour l'enseignement préélémentaire d'un côté, pour le second degré, de l'autre. La hausse du taux de scolarisation s'est ainsi traduite, toutes choses égales par ailleurs, par une augmentation significative des effectifs au cours des années 1990, notamment dans les lycées. Selon les projections du ministère, la hausse du taux d'orientation vers les classes de seconde des lycées d'enseignement général et technologique devrait se poursuivre, et contribuer à la stabilisation des effectifs de lycées au cours des prochaines années, malgré une démographie orientée à la baisse.

La baisse des taux de redoublement

• Dans l'enseignement élémentaire, la mise en place des cycles s'est accompagnée d'une réduction importante des taux de redoublement, dont le rythme s'est toutefois ralenti au cours des dernières années. La proportion des élèves de 11 ans encore à l'école élémentaire (élèves ayant un an de retard) est ainsi passée de 23,2 % en 1992 à 20 % en 1997. Pendant la même période la proportion des enfants ayant 2 ans de retard à la fin de l'école primaire est passée de 3 % à 1,4 %.

Au collège, après avoir atteint un pic en 1997, le taux de redoublement en classe de 6 ème a diminué de 1,7 point en 1998 (effets de la réforme au collège), et de 0,4 point supplémentaire en 1999, passant ainsi légèrement en dessous de 10%. Selon le ministère, cette tendance pourrait se prolonger.

Le taux de redoublement en cinquième diminue très fortement : entre 1995 et 1999, il décroît et passe de 11,2% à 5,2%. Cette baisse est liée au redécoupage des cycles en collège : la cinquième fait maintenant partie du cycle central.

En troisième , le taux de redoublement est passé de 10,2% en 1995 à 8 % en 1999, soit une baisse de 2,2 points.

Dans les classes de lycée , le taux de redoublement en seconde s'est replié de 17,2% en 1996 à 15,7% en 1999. En classe de première, ce taux a été quasiment divisé par deux entre 1992, où il s'établissait à 13,6%, et 1999, où il s'élevait à 7,6%. De même, en terminale, le taux de redoublement baisse de manière quasi continue depuis 1992 : alors proche de 20%, il s'établissait à 14,2% en 1999.

Taux de redoublement au collège et au lycée

(en %)

6ème

5ème

4ème

3ème générale

2nde

1ère

Term.

1989

8,8

11,3

6,8

10,5

15,9

11,7

17,8

1990

8,6

11,0

6,8

9,6

15,8

12,0

18,3

1991

8,3

10,3

6,4

9,0

15,2

12,4

19,2

1992

8,6

10,3

6,6

9,2

15,9

13,6

19,9

1993

9,4

10,6

7,0

9,8

15,8

13,4

19,8

1994

10,3

11,5

7,7

10,4

16,8

8,4

17,6

1995

10,1

11,2

7,6

10,2

16,7

8,3

17,0

1996

10,1

10,9

7,6

10,2

17,2

8,1

15,9

1997

12,1

9,8

7,1

9,8

16,7

8,1

15,4

1998

10,4

5,5

6,8

8,6

16,1

7,9

13,8

1999

10,0

5,2

8,9

8,0

15,4

7,6

14,2

Source : ministère de l'Education nationale

• Les taux de redoublement dans les classes de BEP et CAP 2 sont aussi en baisse, comme le montre le tableau ci-après :

Taux de redoublement en BEP et CAP

(en %)

1e année de BEP ou CAP *

2e année de BEP ou CAP *

1 CAP 2

2 CAP 2

Term. BEP

1989

6,1

9,3

1990

6,0

10,7

1991

6,3

10,3

1992

6,7

10,9

1993

7,2

13,0

1994

6,3

12,4

4,6

11,37

12,08

1995

6,2

11,0

3,7

9,36

10,79

1996

6,3

10,9

3,6

10,07

10,58

1997

5,9

10,3

3,2

8,98

10,2

1998

5,7

9,8

3,2

8,37

9,69

1999

5,9

9,2

3,8

8,19

9,13

* non compris les CAP en 3 ans

Source : ministère de l'Education nationale

2. Les évolutions récentes du nombre des élèves (1995-1999)

Le nombre des élèves en France métropolitaine s'est réduit de 287 000 entre la rentrée 1995-1996 et la rentrée 1999-2000, soit une baisse de 2,4 % en quatre ans.

En revanche, la progression du nombre des élèves est toujours très dynamique dans les départements d'outre mer , puisque ce nombre s'est accru de 21 000 entre la rentrée 1995-1996 et la rentrée 1999-2000, soit une hausse de 4,5 % en quatre ans.

Au total, le nombre des élèves s'est toutefois réduit de plus de 2 % entre la rentrée 1995-1996 et la rentrée 1999-2000, cette évolution étant plus marquée dans le premier degré que dans le second degré.

EVOLUTION DES EFFECTIFS D'ELEVES

DANS LES ETABLISSEMENTS DES PREMIER ET SECOND DEGRES

PUBLIC + PRIVE (France métropolitaine + DOM)

1995
1996

Ecart

1996
1997

Ecart

1997
1998

Ecart

1998
1999

Ecart

1999
2000

PREELEMENTAIRE

2 598,9

-53,5

2 545,4

-45,7

2 499,7

-10,6

2 489,1

23,9

2 513,0

ELEMENTAIRE

4 106,1

5,0

4 111,1

-24,9

4 086,2

-31,9

4 054,3

-55,4

3 998,9

SPECIAL 1er DEGRE

64,1

0,3

64,4

-0,3

64,1

-0,8

63,3

-3,3

60,0

TOTAL 1ER DEGRE

6 769,1

-48,2

6 720,9

-70,9

6 650,0

-43,3

6 606,7

-34,8

6 571,9

COLLEGES

3 300,6

-30,3

3 270,3

-29,6

3 240,8

-7,6

3 233,2

4,5

3 237,7

L.P.

804,3

3,5

807,8

4,9

812,7

-8,4

804,2

-19,0

785,2

LYCEES: 2nd cycle long

1 526,3

3,3

1 529,6

6,9

1 536,6

-11,6

1 525,0

-12,0

1 513,0

SEGPA-EREA

124,7

-1,7

123,0

1,0

124,0

0,0

124,1

-0,2

123,8

Prep. diverses & F.C.

4,5

0,6

5,1

0,2

5,3

-0,1

5,3

-0,5

4,7

TOTAL 2nd DEGRE

5 760,4

-24,5

5 735,9

-16,4

5 719,4

-27,7

5 691,7

-27,2

5 664,5

ENS. POST-BACCALAUREAT *

265,7

6,5

272,2

-0,5

271,7

19,1

290,8

1,9

292,7

TOTAUX GENERAUX

12 795,2

-66,2

12 729,0

-87,9

12 641,1

-51,9

12 589,2

-60,1

12 529,1

* Agriculture non compris
Source : ministère de l'Education nationale.

a) Les effectifs du premier degré

En France métropolitaine , entre les rentrées 1995 et 1999 7 ( * ) , on peut constater une baisse de 205 600 élèves :

- le nombre des élèves des classes de maternelle a diminué de 84 100, malgré la reprise des naissances à partir de 1995 ;

- le nombre d'élèves de l'enseignement élémentaire et de l'enseignement spécialisé a aussi diminué respectivement de 116 900 et 4 600. Ces dernières variations résultent de la baisse démographique touchant les générations nées entre 1990 et 1994, et, dans une moindre mesure, de la réduction de la fréquence des redoublements induite par le découpage en cycles de l'enseignement élémentaire.

Dans les départements d'outre mer , entre les rentrées 1995 et 1999, les effectifs ont augmenté de 8 400 élèves. Cette hausse concerne les classes de l'élémentaire (+ 9 700 élèves) et, dans une bien moindre mesure, les autres classes (enseignement spécial  : + 500 élèves). Les effectifs des classes du préélémentaire ont baissé jusqu'à la rentrée 1998 (- 2 100 élèves) et ont augmenté de 300 élèves entre les rentrées 1998 et 1999, du fait de la reprise des naissances.

b) Les effectifs du second degré

Dans l'ensemble du second degré, entre les rentrées 1995 et 1999, la baisse atteint 107 100 élèves.

• En France métropolitaine

Dans les collèges, une baisse des effectifs de 66 300 élèves a été constatée entre les rentrées 1995 et 1999.

Dans les lycées professionnels , les effectifs ont diminué de 22 700 élèves entre les rentrées 1995 et 1999.

Dans les classes des lycées généraux et technologiques, malgré la légère hausse des effectifs entre les rentrées 1995-1996 et 1997-1998, les effectifs auront diminué de 17 700 élèves entre les rentrées 1995-1996 et 1999-2000. En effet, la reprise de l'orientation vers la seconde ne permet pas de contrebalancer l'évolution démographique, qui est fortement à la baisse, en raison de l'arrivée au lycée des générations moins nombreuses nées au milieu des années 1980.

Enfin l'enseignement adapté a vu ses effectifs diminuer de 800 élèves entre les rentrées 1995 et 1999.

Dans les départements d'outre mer

Les effectifs des collèges augmentent de manière régulière entre les rentrées 1995 et 1999, de 3 400 élèves au total.

Dans les lycées professionnels, on observe le même mouvement que dans les collèges, à savoir une augmentation lors de chaque rentrée scolaire. La hausse globale est de + 3 500 lycéens.

De la même manière, dans les lycées d'enseignement général et technologique, les effectifs croissent de 4 400 élèves.

c) L'évolution du nombre d'élèves par classe

La baisse du nombre des élèves s'est mécaniquement traduite par une diminution du nombre moyen d'élèves par classe.

Faute, cependant, de redéploiement des moyens, cette diminution fut extrêmement différenciée selon les niveaux d'enseignement, comme le montrent les tableaux ci-après.

Premier degré
Enseignement public en métropole

R 1994 (*)

R 1997

R 1998

R 1999

Préélémentaire

27,1

25,7

25,5

25,5

Elémentaire

22,6

22,5

22,4

22,3

(*) Source Répères et références statistiques 2000 DPD. Les statistiques pour les années 1995 et 1996 n'ont pu être recueillies, suite à la grève des directeurs d'écoles.

Premier degré
Enseignement privé en métropole

R 1994

R 1997

R 1998

R 1999

Préélémentaire

26,7

25,7

25,6

25,9

Elémentaire

24,2

24,0

24,0

23,9

Second degré
Enseignement public en métropole

R 1995

R 1996

R 1997

R 1998

R 1999

1er cycle

24,5

24,4

24,3

24,3

24,2

Second

cycle professionnel

21,8

21,7

21,8

21,6

20,9

Second cycle général et

technologique

29,5

29,3

29,3

29,3

28,8

Second degré
Enseignement privé en métropole

R 1995

R 1996

R 1997

R 1998

R 1999

1er cycle

24,7

24,6

24,6

24,6

24,7

Second

cycle professionnel

21,2

21,3

21,3

20,7

19,7

Second cycle général et

technologique

25,5

25,6

25,6

25,1

24,7

3. Les projections du nombre d'élèves (2000-2005)

Le ministère de l'Education nationale ne réalise des projections à moyen terme que pour France métropolitaine.

EVOLUTION DES EFFECTIFS D'ELEVES

DANS LES ETABLISSEMENTS DES PREMIER ET SECOND DEGRES

PUBLIC (France métropolitaine)

(En milliers d'élèves)

1999
2000

Ecart

Prévision
2000

Ecart

Prévision
2001

Ecart

Prévision
2002

Ecart

Prévision
2003

Ecart

Prévision
2004

Ecart

2005

PREELEMENTAIRE

2 111,2

23,2

2 134,4

13,4

2 147,8

13,1

2 160,9

15,8

2 176,7

2,3

2 179,0

-4,1

2 174,9

ELEMENTAIRE

3 267,5

-46,0

3 221,5

-26,6

3 194,9

-18,4

3 176,5

-12,8

3 163,7

20,6

3 184,3

28,6

3 212,9

SPECIAL 1er DEGRE

51,6

-1,8

49,8

-0,9

48,9

-0,8

48,1

-0,7

47,4

-0,1

47,3

0,1

47,4

TOTAL 1ER DEGRE

5 430,3

-24,6

5 405,7

-14,1

5 391,6

-6,1

5 385,5

2,3

5 387,8

22,8

5 410,6

24,6

5 435,2

COLLEGES

2 472,6

2,7

2 475,3

-18,5

2 456,8

-15,6

2 441,2

-22,9

2 418,3

-38,4

2 379,9

-38,4

2 341,6

L.P.

577,4

-10,5

566,9

-2,0

564,9

-5,5

559,5

-1,6

557,9

-2,5

555,3

-3,8

551,5

LYCEES: 2nd cycle long

1 162,9

-12,9

1 150,0

4,6

1 154,6

5,1

1 159,7

4,4

1 164,1

-5,4

1 158,7

-9,2

1 149,5

SEGPA-EREA

114,7

0,0

114,7

-0,1

114,5

0,0

114,5

0,0

114,5

0,0

114,5

0,0

114,5

Prep. diverses & F.C.

1,8

0,0

1,8

0,0

1,8

0,0

1,8

0,0

1,8

0,0

1,8

0,0

1,8

TOTAL 2nd DEGRE

4 329,4

-20,7

4 308,7

-16,1

4 292,6

-16,0

4 276,6

-20,0

4 256,6

-46,3

4 210,2

-51,4

4 158,8

ENS. POST-BACCALAUREAT *

210,3

TOTAL GENERAL

9 970,0

-255,6

9 714,4

-30,2

9 684,2

-22,1

9 662,1

-17,7

9 644,4

-23,5

9 620,8

-26,8

9 594,0

* agriculture non comprise. Nous ne disposons de projections que sur l'ensemble France métropolitaine et DOM

a) Les projections du nombre d'élèves du premier degré

Les projections d'effectifs scolaires dans le premier degré dépendent essentiellement de l'estimation de la population par âge, y compris des naissances à venir. La sensibilité des projections à ce dernier aspect est évidemment assez élevée, mais pour les seules classes de maternelle à l'horizon considéré.

Au total, en France métropolitaine, pour les secteurs d'enseignement public et privé, les effectifs accueillis, qui s'élevaient à 6 301 000 à la rentrée 1999, pourraient connaître une très faible augmentation, de l'ordre de + 4 000 élèves en 2005 (soit +0,1% par rapport à 1999).

Cette quasi stabilité recouvre en fait une première période de baisse jusqu'en 2002 (-54 000) suivie d'une période où, dès 2003 et jusqu'en 2005, apparaîtrait un redressement de + 55 800, en raison du redressement de la natalité observé depuis 1994.

Par ailleurs, les évolutions de l'enseignement préélémentaire et de l'enseignement élémentaire seraient contrastées .

L'enseignement préélémentaire , qui a perdu plus de 165 000 élèves de 1992 à 1998, a déjà vu ses effectifs réaugmenter de 24 000 élèves en 1999. La hausse devrait se poursuivre jusqu'en 2004 (+ 78 000 en 5 ans), et la tendance à la baisse pourrait reprendre à la rentrée 2005, mais ces projections sont évidemment soumises à de fortes incertitudes, puisque les effectifs scolarisables ne sont pour la plupart pas encore nés.

En revanche, la baisse des effectifs se poursuivrait en cycle élémentaire (moins 64 000 élèves environ), cette baisse attendue résultant principalement de l'évolution démographique, la baisse d'effectifs liés à la réduction des retards scolaires étant inférieure à 10 000 élèves.

Enfin, la diminution des effectifs serait ralentie dans l'enseignement spécial . Les effectifs des classes d'intégration scolaire, d'adaptation et d'initiation devraient connaître une très légère diminution si on prolonge la tendance observée. Cette dernière se traduirait par une baisse du nombre d'élèves de 4 600 entre 2002 et 2005.

b) Les projections du nombre d'élèves du second degré

Entre les rentrées 1999 et 2005, les effectifs en France métropolitaine pourraient baisser d'environ 171 000 dont une baisse de 71 600 élèves entre les rentrées 2002 et 2005.

Ces évolutions reflètent le creusement démographique affectant les générations concernées.

Les effectifs des collèges poursuivraient leur mouvement de baisse et passeraient ainsi de 3 102 300 élèves à la rentrée 1999 à 2 948 200 à la rentrée 2005 (soit - 4,96 %).

Dans les lycées d'enseignement professionnel, on peut observer une tendance identique : les effectifs chuteraient de 728 500 à la rentrée 2001 à 696 100 lors de la rentrée 2005, perdant ainsi 32 400 élèves.

Dans les lycées d'enseignement général et technologique, les effectifs resteraient stables jusqu'en 2003. En effet, l'augmentation temporaire des effectifs de troisième observée en 2000 et de seconde prévue pour 2001 induit mécaniquement le même effet dans les deux années qui suivent, ce qui compenserait la baisse liée au déficit démographique. Toutefois, la tendance démographique se traduirait ensuite par une baisse des effectifs en 2004 (-11 800) et en 2005 (-11 700).

Dans les établissements de l'enseignement adapté les effectifs devraient rester quasiment stables.

* 7 Il convient de signaler que, suite à une grève administrative des chefs d'établissement, les données sur la rentrée 1999 n'étaient pas disponibles pour quelques départements. Les données manquantes ont été estimées pour ces départements afin d'établir le constat de rentrée 1999.

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