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RusseProjet de loi de finances pour 2001 : Recherche
23 novembre 2000 :
Budget 2001 - Recherche
( rapport général - première lecture )
- Par M. René TRÉGOUËT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport général n° 92 (2000-2001) de M. René TRÉGOUËT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2000
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS
- INTRODUCTION
- I. L'ANALYSE DES CRÉDITS
- II. UN EFFORT BUDGÉTAIRE IMPORTANT DONT
L'EFFICACITÉ N'EST PAS ÉVIDENTE
- III. LES RÉFORMES DE STRUCTURE ET
L'APPLICATION DE LA LOI SUR L'INNOVATION ET LA RECHERCHE
- IV. OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
- I. L'ANALYSE DES CRÉDITS
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- MODIFICATIONS ADOPTÉES
À L'ASSEMBLÉE NATIONALE
