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La qualité de l'eau et l'assainissement en France (rapport)

18 mars 2003 : Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) ( rapport de l'opecst )

 

 

2. L'arsenic

L'arsenic est naturellement présent dans le sol et se trouve par conséquent dans les aquifères correspondantes. Il s'agit de l'un des toxiques que l'on trouve communément dans les eaux (62(*)). Certaines activités industrielles ont également utilisé l'arsenic dont les traces se retrouvent dans les rivières plusieurs années après la fin de l'exploitation. L'inquiétude sur les conséquences cancérigènes de l'arsenic a conduit à abaisser les limites de qualité à 10 ug/l. Plus de 200.000 personnes sont concernées par cette nouvelle norme (63(*)).

3. Les nitrates

Le décret 2001-1220 fixe les limites de qualité des eaux en nitrates, en distinguant les différentes eaux ainsi qu'il est indiqué ci-dessous :

- eaux de consommation 50 mg/l

- eaux de rivière destinées 50 mg/l avec une valeur
à la production d'eau de consommation guide de 25 mg/l

- eaux souterraines destinées 100 mg/l
à la production d'eau de consommation

Le risque nitrate est lié à la faculté de l'organisme humain de transformer les nitrates en nitrites, qui réduisent les capacités de transport de l'oxygène par l'hémoglobine (une substance de globules rouges de sang qui contient du fer). Lorsque l'hémoglobine est oxydée en méthémoglobine, le transport de l'oxygène ne se fait plus. Chez l'adulte, ce risque est très faible car une enzyme réduit la méthémoglobine en hémoglobine. En revanche, cette enzyme n'est pas activée chez le nourrisson et ne devient fonctionnelle que vers quatre mois. Or, les nitrates sont des oxydants de telle sorte qu'ils provoquent une méthémoglobinémie, dite aussi maladie bleue du nourrisson.

Cette valeur de 50 mg/l est aujourd'hui très contestée. D'une part, le fondement scientifique de ce seuil paraît à de nombreux professionnels mal établi. Cette valeur a été fixée à la fin des années 50, puis formellement adoptée par l'OMS en 1962, à la suite de l'analyse des méthémoglobines dans le sang des nourrissons. L'origine suspectée étant l'absorption de nitrates dans le lait et le jus de carotte. Les analyses poursuivies depuis ont montré que c'était moins la présence de nitrates qui était en cause que les conditions de conservation de produits entraînant une prolifération bactérienne favorable à la transformation de nitrates en nitrites.

La deuxième critique porte sur une relative incohérence de la norme. Les apports en nitrates viennent de 70 à 80 % de l'alimentation et de 20 à 30 % de l'eau. Les teneurs en nitrates contenus dans les légumes peuvent atteindre 2, voire 4,5 grammes par kilo (salades, épinards...). Une ou deux feuilles de laitue contient autant de nitrates qu'un litre d'eau. Un végétarien absorbe entre 175 et 195 mg de nitrates par jour... Il y a une certaine incohérence à fixer des normes rigoureuses sur un seul produit qui, de surcroît, ne représente pas la plus grande part de l'exposition.

Si cette contestation paraît argumentée, une remise en cause paraît cependant totalement inopportune, tant pour des raisons scientifiques que politiques.

Sur le terrain scientifique, les inquiétudes ont glissé sur les effets cancérigènes des nitrites. Cette cancérogénicité a pu être mise en évidence de façon expérimentale chez de nombreuses espèces animales. Chez l'homme, malgré de fortes présomptions, les données toxicologiques ne permettent pas de tirer de conclusion définitive.

Sur le terrain politique, il est clair qu'aucune évolution dans le sens d'un desserrement des contraintes n'est envisageable. On observera que l'Union européenne a fixé une valeur guide de 25 mg/l et que ce seuil a été choisi comme limite de potabilité des eaux dans certains pays, notamment la Suisse. La dégradation des ressources liées à l'augmentation des nitrates constitue un point de fixation et a bénéficié d'une très forte médiatisation. « Les nitrates sont devenus, avec le nucléaire, un cheval de bataille politique ». Il y a une incontestable crispation sur le sujet.

Cette crispation justifiée sur le plan environnemental est très probablement excessive sur le plan sanitaire. Il y a incontestablement, une confusion des genres, en faisant jouer aux normes sanitaires un rôle environnemental qui n'est pas le leur. Le Conseil supérieur de l'hygiène publique de France, dans un avis rendu en 1998, a considéré que tout relèvement de cette valeur favoriserait la poursuite de la dégradation des ressources et risquerait de nuire aux efforts entrepris pour réduire la pollution. Il s'agit d'une position de sagesse.

* (62) Annexe 62 - Les caractéristiques de l'eau prélevée.

* (63) Annexe 63 - L'arsenic dans les eaux de boisson.