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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Marc TODESCHINI
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2008-2009) de M. Jean-Marc TODESCHINI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2008
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- AVANT-PROPOS
- I. LA MISSION « ANCIENS COMBATTANTS,
MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION » EST FORTEMENT
IMPACTÉE PAR LES RÉFORMES
- II. LE PROGRAMME 167 « LIENS ENTRE LA
NATION ET SON ARMÉE »
- III. LE PROGRAMME 169
« MÉMOIRE, RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU
MONDE COMBATTANT »
- IV. LE PROGRAMME 158 « INDEMNISATION DES
VICTIMES DES PERSÉCUTIONS ANTISÉMITES ET DES ACTES DE BARBARIE
PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE »
- I. LA MISSION « ANCIENS COMBATTANTS,
MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION » EST FORTEMENT
IMPACTÉE PAR LES RÉFORMES
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
