Proposition de loi pour l'économie bleue

Repères ?

6 avril 2016 : Économie bleue ( rapport - commission mixte paritaire )

Par MM. Didier MANDELLI, sénateur et Arnaud LEROY, député
au nom de la commission mixte paritaire
Sommaire
Dossier législatif
Disponible en une seule page HTML (413 Koctets)
Disponible au format PDF (1 Moctet)
Tous les documents sur ces thèmes :
- Agriculture et pêche
- Économie et finances, fiscalité

Commander ce document

Rapport n° 540 (2015-2016) de MM. Didier MANDELLI, sénateur et Arnaud LEROY, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, déposé le 6 avril 2016

Disponible au format PDF (1 Moctet)

TRAVAUX DE LA COMMISSION
TABLEAU COMPARATIF

Mon Sénat

Accès rapide

Projets/propositions de loi
Rapports
Comptes rendus
Sénateurs
Séance/dérouleur en direct
Tous les dérouleurs
Questions

Agenda du Sénat

Accès thématiques

Affaires étrangères et coopération
Agriculture et pêche
Aménagement du territoire
Anciens combattants
Budget
Collectivités territoriales
Culture
Défense
Economie et finances, fiscalité
Education
Energie
Entreprises
Environnement
Famille
Fonction publique
Justice
Logement et urbanisme
Outre-mer
PME, commerce et artisanat
Police et sécurité
Pouvoirs publics et Constitution
Questions sociales et santé
Recherche, sciences et techniques
Sécurité sociale
Société
Sports
Traités et conventions
Transports
Travail
Union européenne

Proposition de loi pour l'économie bleue

Mon Sénat

Accès rapide

Agenda du Sénat

Accès thématiques

Rapports les plus consultés

Librairie en ligne

Les autres sites du Sénat