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RusseProposition de résolution fruits et légumes
17 avril 1996 :
Fruits et légumes
( rapport )
- Par M. Jean HUCHON
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 311 (1995-1996) de M. Jean HUCHON, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 17 avril 1996
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- I- L'ANALYSE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE ET
LE CONTENU DE SA PROPOSITION DE RÉFORME
- II- LA POSITION DE VOTRE COMMISSION
- PROPOSITION DE RÉSOLUTION
