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1 L'avenir du service national, n° 349, 1995-1996.

2 L'avenir du service national, op. cit.

3 Lors de son audition par notre commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, le 18 avril 1996, le général Douin, chef d'état-major des armées, a rappelé que, de 10 entre 1950 et 1980, le nombre d'opérations extérieures ayant impliqué la France à des degrés divers était passé à 20 entre 1980 et 1990, pour s'élever à plus de 30 depuis 1990.

4 Selon la Commission armées-jeunesse, "L'esprit de défense s'organise autour du patrimoine, de la langue et de l'identité nationale. Il est global et permanent, c'est l'affaire de tous. Il est inséparable de l'éducation du citoyen".

5 Sondage IPSOS - Ministère de la défense, 7-15 novembre 1996.

6 A raison de 88,96 % dans l'enseignement secondaire, de 6,5 % en apprentissage, et de 0,02 % dans l'enseignement supérieur.

7 Les jeunes en difficulté et la réforme du service national - Secrétariat d'Etat à l'aide humanitaire d'urgence, 30 août 1996.

8 Associations citées dans Le service national des objecteurs de conscience, rapport de l'IGAS et de l'IGJS, MM. Jacques Vivies et Jean-Louis Cosperec, juillet 1994.

9 Volontariat féminin de 1972 à 1994 - Evolution des incorporations. (Source : bilan DCSN, 1995).

10 Le volontariat féminin pour le service national - Note de synthèse - Observatoire du service national, 1995.

11 Notons que l'article 5 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 relative aux droits et obligations des fonctionnaires dispose que " nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire (...) s'il ne se trouve en position régulière au regard du code du service national."

12 Aucune forme de service militaire adapté n'est prévue à Saint-Pierre-et-Miquelon, en raison du statut de cette collectivité territoriale qui exclut le stationnement d'unités militaires, à l'exception d'un effectif de gendarmes limité à 50.

13 Le texte adopté par l'Assemblée nationale, tout en inscrivant dans la loi la participation de parlementaires au Haut conseil du service national, a augmenté le nombre de parlementaires appelés à y siéger.

14 " Les jeunes Français ont du civisme à revendre ", interview de Charles Millon, Le Figaro Magazine, 25 janvier 1997.

15 Interview de Charles Millon, op. cit.

16 Sondage Ipsos-Ministère de la Défense réalisé du 7 au 15 novembre 1996.

17 Sondage Ipsos-Ministère de la défense, 7-15 novembre 1996.

18 " Les jeunes Français ont du civisme à revendre ", Le Figaro Magazine, 25 janvier 1997.

19 " L'avenir d'une filière convoitée, Marie-Claude Betheder, Le Monde Emploi, 15 janvier 1997.



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