Note de présentation des crédits de la Recherche pour 2005

M. Maurice BLIN

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• I. UNE ÉVOLUTION FAVORABLE DU BUDGET CIVIL DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT
  
  • A. ÉVOLUTION GLOBALE
    
    • 1. Un agrégat imparfait
      
    • 2. Une priorité pour 2005
      
  • B. PRÉSENTATION DÉTAILLÉE
    
    • 1. L'évolution des contributions des différents ministères
      
    • 2. La ventilation thématique des dépenses
      
• II. UNE ANNÉE FASTE POUR LE BUDGET DU MINISTÈRE DE LA RECHERCHE
  
  • A. DES PONDÉRATIONS INCHANGÉES
    
    • 1. Le premier poste de dépenses du BCRD
      
    • 2. Une structure de financement à la fois morcelée et concentrée
      
      • a) La prépondérance des aides aux organismes
        
      • b) De nombreuses parties prenantes
        
      • c) Le poids de certaines dotations
        
  • B. LA SORTIE D'UNE PÉRIODE DIFFICILE
    
    • 1. Une maîtrise insuffisante des dépenses
      
    • 2. Une réaction ferme de la tutelle
      
    • 3. Des effets retardés
      
    • 4. La colère des chercheurs
      
    • 5. Les gestes d'apaisement du gouvernement
      
  • C. UNE AUGMENTATION DE MOYENS TRÈS APPRÉCIABLE
    
    • 1. Une progression qui semble profiter surtout aux EPST
      
    • 2. Des changements de nomenclature
      
      • a) Les modifications de périmètre
        
      • b) Les interventions du ministère
        
      • c) Les autres nouveautés
        
    • 3. Les principales évolutions
      
      • a) Les mesures générales
        
      • b) Les mesures ponctuelles
        
      • c) Les priorités thématiques
        
  • D. LES GRANDES RÉFORMES EN CHANTIER
    
    • 1. La LOLF
      
      • a) Une mission interministérielle
        
      • b) De nombreuses actions
        
    • 2. Les autres nouvelles initiatives
      
      • a) La création de l'ANR
        
      • b) Les incitations fiscales
        
• III. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
  
  • A. UNE MISE EN oeUVRE IMPARFAITE DE LA LOLF
    
    • 1. Des sujets d'interrogation
      
    • 2. Des retards regrettables
      
  • B. LE LIEN ENTRE MOYENS BUDGÉTAIRES ET RÉFORME
    
  • C. LES MAUX DE LA RECHERCHE FRANÇAISE ET LEURS REMÈDES
    
    • 1. Très schématiquement, la recherche « à la française » se caractérise par :
      
    • 2. Les principaux inconvénients de notre système résident dans :
      
    • 3. Les pistes de réforme