Note de présentation des crédits de la Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital, pour 2005

M. Yves FREVILLE

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• I. LE BUDGET DE LA DÉFENSE POUR 2005
  
  • A. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
    
    • 1. Évolution générale des crédits
      
      • a) Le budget
        
      • b) L'application de la loi de programmation militaire
        
    • 2. L'effort français de défense en perspective
      
      • a) Une réduction d'un tiers des dépenses d'équipement et de fonctionnement matériel des armées au cours de la décennie 90
        
      • b) Un rattrapage qui ne peut qu'être progressif
        
      • c) Les éléments de comparaison internationale
        
    • 3. Les priorités du budget 2004
      
      • a) La poursuite de l'effort d'équipement
        
      • b) L'entraînement et la disponibilité des matériels
        
      • c) Les mesures de personnel et la poursuite de l'amélioration de la condition militaire
        
      • d) L'anticipation des déploiements en opérations extérieures
        
  • B. LES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT
    
    • 1. Les dotations budgétaires
      
    • 2. Evolution et structure de l'effort d'équipement
      
      • a) Répartition par armée et service
        
      • b) Evolution par domaine
        
    • 3. L'enjeu des « financements alternatifs »
      
      • a) Le financement du coût induit par le changement de statut de DCN
        
      • b) Le programme FREMM (frégates européennes multi-missions)
        
      • c) Les enjeux d'un « financement alternatif »
        
  • C. L'EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
    
    • 1. L'exercice 2003
      
      • a) Les dépenses ordinaires
        
      • b) Les dépenses en capital
        
    • 2. Le premier semestre 2004
      
      • a) Les dépenses ordinaires et en capital
        
      • b) Le financement des OPEX en 2004
        
• II. LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LA RÉFORME DE L'ÉTAT
  
  • A. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
    
    • 1. Présentation des quatre missions
      
      • a) La mission défense
        
      • b) Mission « mémoire et liens avec la nation »
        
      • c) La mission « sécurité »
        
      • d) La mission « recherche et enseignement supérieur »
        
    • 2. Les programmes de la mission défense
      
    • 3. La ventilation des crédits de la défense selon la LOLF
      
  • B. LES EXPÉRIMENTATIONS MISES EN oeUVRE AU TITRE DE LA LOLF
    
  • C. LE POINT SUR LA PROCÉDURE EN COURS DE MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
    

• EXAMEN DE L'ARTICLE 49 RATTACHÉ