Mission

M. Gérard Longuet

Disponible en une seule page HTML (168 Koctets)

• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
    
    • A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES DE LA MISSION
      
      • 1. En termes d'emplois : 1.087.520 ETPT
        
      • 2. En termes de crédits budgétaires et de fonds de concours
        
      • 3. En termes de dépenses fiscales
        
    • B. LES OBSERVATIONS TRANSVERSALES DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
      
      • 1. Carte scolaire et fonctionnement du système scolaire
        
      • 2. Des audits de modernisation, supports des efforts de rationalisation présentés dans le projet de budget
        
        • a) Les audits de modernisation sur l'enseignement scolaire : le cas de la grille des enseignants au lycée
          
      • 3. La diffusion de la démarche de performance
        
      • 4. La mise en oeuvre de la loi d'orientation du 23 avril 2005 pour l'avenir de l'école
        
      • 5. La question de la comptabilisation des emplois et des dépenses afférentes
        
  • II. PRÉSENTATION DES PROGRAMMES
    
    • A. PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE PUBLIC DU PREMIER DEGRE »
      
      • 1. Les principaux chiffres
        
      • 2. La justification des crédits
        
      • 3. La mesure de la performance
        
      • 4. Les observations de votre rapporteur spécial
        
    • B. PROGRAMME 141 « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE PUBLIC DU SECOND DEGRÉ »
      
      • 1. Les principaux chiffres
        
      • 2. La justification des crédits
        
      • 3. La mesure de la performance
        
      • 4. Les observations de votre rapporteur spécial
        
    • C. PROGRAMME 230 « VIE DE L'ELEVE »
      
      • 1. Les principaux chiffres
        
      • 2. La justification des crédits
        
      • 3. La mesure de la performance
        
        • a) Les modifications apportées au PAP 2007
          
        • b) L'appréciation de votre rapporteur spécial
          
      • 4. Les observations de votre rapporteur spécial
        
    • D. PROGRAMME 139 « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE PRIVÉ DU PREMIER ET DU DECOND DEGRÉS »
      
      • 1. Les principaux chiffres
        
      • 2. La justification des crédits
        
      • 3. La mesure de la performance
        
      • 4. Les observations de votre rapporteur spécial
        
    • E. PROGRAMME 214 « SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE L'ÉDUCATION NATIONALE »
      
      • 1. Les principaux chiffres
        
      • 2. La justification des crédits
        
      • 3. La mesure de la performance
        
      • 4. Les observations de votre rapporteur spécial
        
    • F. PROGRAMME 143 « ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE »
      
      • 1. Les principaux chiffres
        
      • 2. La justification des crédits
        
      • 3. La mesure de la performance
        
        • a) Les modifications apportées au PAP 2007
          
        • b) L'appréciation de votre rapporteur spécial
          
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
• PRÉSENTATION D'UN AMENDEMENT