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N° 2821
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N° 154
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ASSEMBLÉE NATIONALE

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

 

ONZIÈME LÉGISLATURE

SESSION ORDINAIRE DE 2000-2001

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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale
le 9 décembre 2000.

Annexe au procès-verbal de la séance
du 19 décembre 2000.

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OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

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RAPPORT SUR

LES CONDITIONS D'IMPLANTATION D'UN NOUVEAU SYNCHROTRON
ET LE ROLE DES TRES GRANDS EQUIPEMENTS DANS LA RECHERCHE PUBLIQUE
OU PRIVEE, EN FRANCE ET EN EUROPE

LE RÔLE DES TRÈS GRANDS ÉQUIPEMENTS DANS LA RECHERCHE
PUBLIQUE OU PRIVÉE, EN FRANCE ET EN EUROPE

PAR M. Christian CUVILLIEZ,

PAR M. René TRÉGOUËT,

Député.

Sénateur.

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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale
par M. Jean-Yves LE DÉAUT,
Premier
Vice-Président de l'Office

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Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Henri REVOL,
Président de l'Office.

 

Que sont les très grands équipements scientifiques (TGE) et quel rôle jouent-ils dans la recherche publique et privée en France et en Europe ? Quels sont les besoins prévisibles dans ce domaine ? Quelles sont les procédures de décision et de financement actuelles et comment peut-on les améliorer ? Quelles pourraient être les modalités d'un soutien accru des entreprises et de l'Union européenne à leur construction et à leur mise en _uvre ?

Telles sont quelques-unes des questions auxquelles M. Christian CUVILLIEZ, Député, et M. René TRÉGOUËT, Sénateur, répondent, après leur précédente étude sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron publiée en mars 2000.

C'est à un voyage au " pays des TGE " qu'est d'abord invité le lecteur, à qui sont présentés, sans prétendre à l'exhaustivité, d'une part de nombreux grands équipements actuellement en service, répertoriés ou non dans la nomenclature actuelle, et, d'autre part, quelques-uns des projets formulés par les chercheurs eux-mêmes.

Les Rapporteurs proposent ensuite de distinguer les divers TGE selon leur finalité et établissent trois catégories à cet effet : les TGE de percée thématique, les TGE d'infrastructure et les TGE de grand programme.

Cette classification permet de définir des modes de décision et de financement adaptés à chaque cas concret, l'ensemble des TGE nécessitant au demeurant une politique de concertation étroite avec la communauté scientifique et une action continue dans le temps.

Faisant le constat que des perspectives doivent être tracées non seulement pour les investissements mais aussi pour les recrutements de jeunes chercheurs, M. Christian CUVILLIEZ et M. René TRÉGOUËT appellent à l'organisation des Etats généraux de la recherche du début du XXIe siècle réunissant les populations, la communauté scientifique et les élus, dont l'objectif serait de définir la vision et l'organisation de la recherche française pour les prochaines décennies et dont les propositions pourraient être reprises dans une loi de programmation traduisant le Contrat d'objectifs de la recherche française du début du XXIe siècle.

Lettres de saisine

Groupe de travail

Personnalités rencontrées

Rapport

Sommaire

- première partie : La montée des besoins en grands équipements dans toutes les disciplines scientifiques.

- deuxième partie : Le rôle moteur des très grands équipements et l'importance d'en tirer le meilleur parti.

- troisième partie : La nécessité d'améliorer les décisions sur les tge et de programmer à long terme le financement de la recherche.

- recommandation

- examen du rapport par l'Office

- annexes

Comptes rendus des auditions

LETTRES DE SAISINE