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DEUXIÈME PARTIE - LE RÔLE MOTEUR DES TRÈS GRANDS ÉQUIPEMENTS ET L'IMPORTANCE D'EN TIRER LE MEILLEUR PARTI

Introduction

Les entretiens que vos Rapporteurs ont eus avec les responsables des principaux organismes de recherche et des laboratoires de toutes disciplines font clairement ressortir l'importance des très grands équipements scientifiques.

A ce stade de l'analyse, il convient de déterminer s'il s'agit là d'une évolution déterminante et durable de la science moderne.

Par ailleurs, alors qu'une démarche offensive a longtemps prévalu dans le domaine des très grands équipements, les années récentes ont vu monter les réticences vis-à-vis de cette évolution, notamment en raison de leur coût.

Le poids budgétaire croissant des très équipements est incontestable. Il est donc fondamental d'identifier de quels types d'outils provient cette augmentation et d'autre part d'établir quels sont les bénéfices tirés des très grands équipements.

Ceux-ci se justifient par leur impact scientifique mais également par des effets d'entraînement considérables, qui s'exercent sur les régions d'implantation mais également sur l'industrie et l'économie nationale.

Dans ces conditions, il a paru fondamental d'analyser en profondeur la diversité des très grands équipements, repérés par le seul fait qu'ils dépassent l'autonomie de décision et de financement des grands organismes de recherche, et d'identifier leurs spécificités, leurs apports, leurs bénéficiaires, les enjeux et les problèmes rencontrés.

En tout état de cause, la pratique actuelle n'est plus tenable. Elle confond en une catégorie unique des très grands équipements dont les finalités, les enjeux et les critères de choix sont très différents. Il en résulte une représentation confuse du domaine, une opacité apparente des choix, des attributions budgétaires difficilement compréhensibles et, au final, une grande difficulté pour l'exercice du contrôle parlementaire.

En réalité, il est devenu indispensable de faire une distinction entre catégories de TGE qui donne une représentation intelligible de leur diversité et qui soit opérationnelle pour les choix et leur suivi.

Enfin, dans un souci de bonne gestion, il convient de porter la plus grande attention à la valorisation maximale des investissements réalisés dans les grands équipements.

A cet égard, un ensemble de nouvelles conditions sont à réunir, au plan technique mais aussi aux plans de l'organisation et de la gestion des ressources humaines.

I - UNE NOUVELLE DIMENSION DE LA SCIENCE INDISSOCIABLE DES TRÈS GRANDS ÉQUIPEMENTS

L'une des évolutions fondamentales de la science moderne, mais ce n'est pas la seule, c'est d'avoir besoin d'équipements de grande envergure, qui peuvent certes avoir des finalités différentes mais qui représentent tous des investissements considérables, la plupart du temps hors de la portée d'un seul grand organisme de recherche.

Mais ce recours indispensable à ces grandes installations exerce un effet en retour sur la manière dont la recherche est organisée.

On constate en effet une structuration de la recherche autour des grands équipements, quelle que soit leur nature. Bien évidemment, il ne s'agit pas là du seul élément d'organisation de la recherche scientifique ou technologique, mais il s'agit d'un facteur dont le rôle est capital.

1. La nouvelle dimension de la science moderne

Ainsi que l'a décrit le Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie dans son rapport d'étape sur les très grands équipements scientifiques, rapport intitulé " Les TGE : vers une évolution des concepts et des moyens ", le processus d'évolution de la recherche scientifique et technologique conduit à l'utilisation d'un nombre de moyens d'investigation de plus en plus important.

Les sciences physiques ont été les premières à mettre en jeu des méthodes d'investigation à la fois plus diversifiées et toujours plus précises. Progressivement d'autres disciplines ont, elles aussi, élargi la gamme de leurs observations et de mesures et appelé à la construction d'outils toujours plus performants.

Trois mouvements de fait apparaissent comme des mouvements de fond, d'un part la sophistication croissante des instruments de mesure et d'observation, d'autre part la mutualisation des grands équipements corrélative pour un meilleur partage des ressources et des coûts, et enfin l'interdisciplinarité qui s'exprime à plusieurs niveaux et en particulier autour des grands équipements.

1.1. La sophistication croissante des instruments d'observation et de mesure

L'extension des capacités d'observation est un mouvement indissociable de l'évolution scientifique, que ce mouvement se produise vers l'infiniment petit, vers l'infiniment grand ou l'infiniment complexe. En réalité, la notion d'observation est également associée à celle de mesure, qui est source de nombreuses découvertes et qui est à la base de la théorisation.

L'un des buts de la recherche technologique est donc de repousser les limites des observations.

De nombreux exemples récents existent à cet égard, en particulier avec l'utilisation de l'espace pour l'observation de l'Univers.

Ainsi, de larges domaines de longueurs d'onde sont devenus accessibles pour l'observation de l'Univers. L'observation dans le visible est complétée par des observations dans la gamme de rayons X par exemple avec le satellite XMM Newton, dans la gamme des rayonnements gamma avec le projet INTEGRAL ou encore dans l'infrarouge avec ISO.

Figure 1 : L'observation de l'Univers et les ondes électromagnétiques 1

Le rayonnement synchrotron offre un autre exemple d'avancée continue vers une amélioration des performances des appareillages.

Dès la première génération de synchrotrons, les performances obtenues ont dépassé très largement les sources habituelles comme les tubes à rayons X de première génération et les tubes à anode tournante. Ainsi, la brillance du synchrotron DCI du LURE est 100 000 fois supérieure à celle d'un tube à rayons X de laboratoire.

Ce progrès dans les performances a continué avec la deuxième génération puis avec la troisième génération de synchrotrons dont les faisceaux atteignent une brillance mille milliards de fois supérieure à celle des tubes à anode tournante (voir figure suivante).

Figure 2 : L'augmentation des performances des synchrotrons au cours du temps mesurée par leur brillance 2

Une autre évolution fondamentale qui explique dans une large mesure pourquoi les grands instruments nécessitent des infrastructures d'importance croissante, c'est la complexité croissante des modèles proposés pour rendre compte de la réalité.

Une tendance fondamentale à cet égard est la réalisation de modèles de plus en plus extensifs des phénomènes étudiés. Grâce aux capacités de calcul offertes par les supercalculateurs, des interactions de plus en plus nombreuses peuvent être prises en compte de même que les modèles peuvent retracer des phénomènes de plus en plus étendus ou complexes.

Un exemple particulièrement significatif est celui des modèles météorologiques. L'extension des mesures se fait sur un plan géographique avec des réseaux mondiaux au sol ou dans l'espace réalisant des relevés en temps réel. Elle se fait également par le nombre de paramètres étudiés.

Ainsi que M. Gilles COHEN-TANNOUDJI l'a souligné à plusieurs reprises lors des auditions, le développement de la science met en _uvre un processus d'expérimentation et de théorisation dans lequel l'instrumentation joue un rôle de plus en plus important.

L'on a pu parler à cet égard d'une dynamique de développement à trois composantes se renforçant mutuellement (voir figure suivante).

Figure 3 : Le triptyque de la science selon M. Gilles COHEN-TANNOUDJI

Sur un plan pratique, on constate que les progrès théoriques et les enseignements de l'expérimentation permettent d'améliorer l'instrumentation et donc l'observation expérimentale. Mais les avancées technologiques elles-mêmes permettent d'améliorer l'observation et l'analyse des phénomènes en un cercle vertueux profitable à la science. La condition en est bien sûr que les technologies de l'instrumentation fassent l'objet d'investissements utiles au progrès scientifique. Une autre condition est que les investissements dans l'instrumentation rencontrent le succès espéré. Force est de constater, à cet égard, que c'est toujours le cas, à court ou à moyen terme. Il n'est pas d'exemple en France de très grand équipement qui ait été un échec.

De plus, un nouvel équipement aux performances exceptionnelles sert souvent de prototype pour des matériels aux performances légèrement en retrait mais plus faciles d'utilisation et susceptibles d'être produits industriellement. Ces équipements adaptés à une exploitation courante peuvent faire l'objet d'un accès élargi à un plus grand nombre de chercheurs.

Au plan général, ce qui limite la dynamique du cercle théorie/instrumentation/expérimentation, c'est le plus souvent l'instrumentation, la capacité d'imaginer de nouveaux instruments et de les exploiter, et non pas le potentiel intellectuel pour la théorisation ou l'imagination expérimentale.

Au total, il n'est aucune des évolutions de la science moderne qui ne se traduise pas par la multiplication des très grands équipements et par l'accroissement de leur rôle.

Les querelles contre le poids croissant de l'instrumentation sont donc vaines.

1.2. La mutualisation des équipements

La mutualisation est également un mouvement inéluctable compte tenu du coût croissant des outils les plus performants. Tout se passe comme si les laboratoires de recherche mettaient de facto leurs moyens en commun pour bénéficier des meilleures performances technologiques.

L'organisation du travail des laboratoires en subit des modifications considérables.

Dans de nombreux cas, l'appareillage de laboratoire sert à préparer des expériences qui sont réalisées sur des très grands instruments au faîte de la technologie. Dans d'autres cas, la préparation de l'accès aux grands instruments n'est pas possible, quand les moyens utilisés n'ont pas d'équivalent à échelle réduite, ainsi en ce qui concerne les sources de neutrons.

Afin d'attirer les meilleurs chercheurs mondiaux, de maximiser les rencontres entre spécialités différentes et de valoriser le gisement de créativité que constitue une approche interdisciplinaire, nombreux sont les pays qui cherchent à créer des parcs de très grands instruments.

Ainsi, la France est parvenue à créer à Grenoble une concentration de très grands instruments qui rend ce site particulièrement attractif, avec l'ESRF, synchrotron de 3ème génération, l'ILL, source de neutrons, le LCMI avec ses aimants à hauts champs, le LETI pour la microélectronique, l'IRAM pour l'observation de l'espace dans le domaine millimétrique.

On doit citer également le plateau de Saclay et Orsay avec le réacteur Orphée du LLB, le LURE et bientôt SOLEIL.

De même, le Royaume-Uni a entrepris de créer au Rutherford Appleton Laboratory de Didcot une plate-forme de haut niveau qui rassemble déjà des lasers de forte puissance et une source de neutrons et devrait être complétée par le synchrotron de 3ème génération DIAMOND.

Par ailleurs, les tâches de traitement des informations collectées par les très grands équipements et les travaux de modélisation prennent une importance considérable dans le travail des chercheurs.

La mutualisation s'effectue enfin au niveau des compétences d'ingénierie et de technologie.

La réalisation d'un très grand instrument exige en effet la mise en commun des meilleures compétences de tous les grands organismes de recherche. Ainsi, en France, il n'est pas imaginable que le CEA, le CNRS et le CNES, par exemple, ne travaillent pas de concert pour la conception et la réalisation des très grands instruments.

La constitution d'un réservoir de compétences en instrumentation a pu même pousser le Royaume-Uni à créer un organisme spécialement en charge de la conception, de la construction et de la gestion des très grands instruments, le Central Laboratory for Research Councils. En France, ces compétences sont rassemblées au CEA et à l'IN2P3, par exemple pour la physique des particules.

1.3. L'interdisciplinarité

La complexité des très grands instruments pousse à la coopération des équipes de recherche appartenant à des laboratoires ou des organismes de recherche différents.

Cette coopération traverse au demeurant le champ propre des disciplines scientifiques prises isolément.

Les très grands instruments, du fait de la complexité de leur mise en _uvre, favorisent la multidisciplinarité. Dans la quasi-totalité des cas, les utilisateurs doivent être assistés par des spécialistes résidents pour accéder à la machine, ce qui favorise les échanges intellectuels.

Par ailleurs, nombreux sont les très grands équipements à être utilisés par des chercheurs visiteurs appartenant à des disciplines différentes, qui, lors de leur séjour dans les installations, sont conduits à se côtoyer et à échanger des idées, voire à élaborer des projets communs. De même, l'utilisation des TGE renforce l'aptitude des chercheurs à la mobilité.

Dans le même ordre d'idée, les très grands équipements sont souvent le lieu où s'imagine l'application à d'autres secteurs de techniques de mesure initialement réservées à un champ de recherche particulier.

Enfin la valorisation maximale du volume gigantesque des données recueillies peut conduire à une coopération avec des chercheurs d'autres disciplines.

Une fois ce constat fait, il reste, pour permettre d'avancer des propositions sur la politique à suivre, à approfondir l'analyse en tentant de caractériser les différents types de grands investissements de la recherche.

2. Les définitions successives des très grands équipements

La réalité des très grands équipements s'avère difficile à caractériser. Depuis que leur importance a été détectée au début des années 1980 par les responsables de la recherche, au premier rang desquels il faut citer M. Pierre AIGRAIN et M. Jacques FRIEDEL, et que le Conseil des grands équipements a apporté ses soins à introduire une continuité et une visibilité dans leur gestion, la diversité des TGE s'est accrue, tandis que l'on semblait perdre de vue leur finalité, à savoir le progrès scientifique.

Les travaux intervenus récemment pour mieux cerner leur réalité sont décrits dans la suite, avant que les résultats des efforts du groupe de travail soient exposés à leur tour.

2.1. La définition du Conseil des grands équipements

Dans son dernier rapport en date de mars 1996, le Conseil des grands équipements scientifiques a donné une définition de ces instruments dans les termes indiqués dans l'encadré suivant.

Tableau 1 : Définition des TGE par le Conseil des grands équipements scientifiques 3

" les grands équipements scientifiques sont des instruments dont l'importance pour la communauté scientifique et le coût de construction et d'exploitation justifient un processus de décision et de financement concerté au niveau national et une programmation pluriannuelle du financement. "

Les corollaires de cette définition sont les suivants :

- l'impact scientifique du grand équipement doit être de niveau international

- le centre de recherches qui se développe autour de l'instrument doit être un pôle, qui attire une fraction importante des chercheurs français de la discipline et un certain nombre de chercheurs étrangers

- un TGE doit être un élément de coopération internationale, même lorsque son statut est national

- la construction nécessite sinon un accroissement temporaire ou définitif du budget de l'organisme responsable, un réaménagement de sa répartition interne

- le financement doit être assuré par tous les organismes impliqués dans la discipline

- le coût de construction consolidé, incluant les dépenses de personnel, s'élève à plusieurs centaines de millions de francs

- il existe entre les équipements mi-lourds, dont le coût ne dépasse que rarement 10 à 15 millions de francs, et les TGE, des équipements lourds dont la programmation budgétaire doit apparaître explicitement au niveau des organismes, sans pour autant exiger une intervention du Conseil des grands équipements.

Tableau 2 : Liste des très grands équipements scientifiques en 1996 4

Domaine

Sous-domaine

Grand Equipement

Physique dite lourde

Physique des particules élémentaires

CERN

Physique nucléaire

GANIL, Laboratoire national Saturne, Vivitron 5

Fusion contrôlée

Tore Supra, JET

Sciences de l'univers

Astronomie

ESO, CFH, IRAM

Astrophysique spatiale

ISO, SOHO, CLUSTER, INTEGRAL, FIRST, XMM

Planétologie

sondes d'exploration planétaire Mars 96-98 (France-Russie), HUYGENS (ESA-Etats-Unis), ROSETTA

Physique gravitationnelle

VIRGO, projets STEP et PHARAO/T3L3

Océanologie, Observation de la Terre et Climatologie

 

grands navires de l'Ifremer et de l'Institut polaire et leurs équipements scientifiques, TOPEX-POSEIDON (France-Etats-Unis), TOPEX-POSEIDON Follow on (France-Etats-Unis), ENVISAT (ESA), ERS-1 et ERS-2 (ESA), SCARAB et POLDER

Géologie et géophysique interne

ODP, GéoFrance 3D

Grands instruments de caractérisation et d'étude de la matière condensée

structures atomiques, structures électroniques, propriétés magnétiques de la matière

ILL, LLB, ESRF, LURE, SOLEIL

Biologie

 

EMBL, vols spatiaux habités

Grands équipements techniques ou opérationnels

 

ETW (grande soufflerie transsonique européenne), EUMETSAT, ITER, Station spatiale internationale

Comme il est naturel, une fluctuation à la marge des grandes catégories retenues par le Conseil des grands équipements s'est produite. Ainsi en 1994, une catégorie de grands projets " interdisciplinaires " a pu être créée, comprenant VIRGO et les vols spatiaux habités. Ces derniers ont intégré la biologie en 1996, tandis que VIRGO rejoignait la catégorie des sciences de l'univers et de la physique gravitationnelle.

Si le Conseil des grands équipements a été mis en sommeil en 1996 puis n'a pas été réactivé après les élections législatives et le nouveau Gouvernement en 1997, on doit toutefois constater que la définition et la liste des TGE qu'il a données est encore utilisée par le ministère de la recherche.

Il faut aussi remarquer que c'est le Conseil des grands équipements qui a procédé à l'introduction d'une nouvelle catégorie de grandes installations, ceux-là techniques ou opérationnels, et non pas scientifiques.

2.2. Les réflexions du ministère de la recherche à la mi-2000

Selon le ministère de la recherche représenté par M. Vincent COURTILLOT, directeur de la recherche, et Mme Geneviève BERGER, directrice de la technologie, auditionnés le 17 mai 2000, il n'existe pas de définition des TGE. La notion de TGE est essentiellement une définition historique. Au reste, cette notion diffère d'un pays à l'autre, ce qui constitue une difficulté supplémentaire.

L'analyse du ministère de la recherche est la suivante. A l'origine de cette notion, les TGE étaient constitués des très grands appareils de la physique, dont la finalité était l'étude des objets de cette discipline. Leur échelle de financement et de fonctionnement, ainsi que leur degré de sensibilité les plaçaient au delà de l'échelle des laboratoires et même des organismes de recherche eux-mêmes. Avec ces équipements, on est à l'échelle nationale, dans un contexte pluri-organismes et pluri-utilisateurs, voire même à l'échelle européenne. A cet égard, cette question fait partie des propositions de la France en matière de politique européenne de la recherche au cours de sa présidence de l'Union.

Selon la direction de la recherche, la notion de TGE a connu ensuite un élargissement progressif. C'est ainsi qu'au cours du temps, ont été inclus successivement les grands instruments de l'astronomie au sol, les grands appareils de la physique au service des autres disciplines comme le synchrotron, la flotte océanographique, les expériences spatiales avec les sondes, les satellites et les expériences dont l'objet principal est scientifique, et enfin les grands équipements des sciences de la vie comme l'EMBL.

Aujourd'hui, il existe près de 40 très grands équipements répertoriés, avec une définition qui est la même depuis 10 ans. Les bases de comparaison dans le temps existent donc pour la France sur cette période.

Au demeurant, pour mesurer l'effort national dans le domaine des TGE, une extension de la notion est étudiée par la Direction de la recherche dans trois directions.

2.2.1 Une extension aux super-calculateurs et aux réseaux

La première direction est celle des sciences et technologies de l'information et de la communication (STIC).

La direction de la recherche s'interroge sur l'opportunité d'inclure les 3 grands centres de calcul nationaux que sont l'IDRIS (Institut du développement et des ressources en informatique scientifique) du CNRS, le CINES (Centre informatique national de l'enseignement supérieur) de Montpellier et le Centre de calcul du CEA à Grenoble.

La même interrogation a lieu pour le réseau RENATER, réseau de télécommunications à hauts débits.

2.2.2. Les sciences du vivant

La deuxième extension examinée par la direction de la recherche est celle des sciences de la vie. L'inclusion de la contribution française à l'EMBL peut sembler avoir pour conséquence de prendre en compte dans l'enveloppe TGE les équipements de la biologie requérant un financement de grande ampleur.

Selon la direction de la recherche, il serait ainsi logique de prendre en considération la future aide de l'Etat au laboratoire P4 de Mérieux à Lyon lancé sur fonds privés mais qui ne peut perdurer dans ce cadre.

Au premier rang des TGE des sciences de la vie, figureraient, dans cette hypothèse, le programme national de génomique, avec, notamment, le réseau des génopoles, le programme Genhomme et les centres de séquençage, CNS (Centre National de Séquençage) et le CNG (Centre national du génotypage), à quoi il faudrait joindre les animaleries (souris et primates) et les collections biologiques. Seraient également à inclure dans les TGE des sciences du vivant, les plateaux techniques lourds d'imagerie, dont les coûts d'acquisition et d'exploitation dépassent de loin les budgets habituels de la biologie.

2.2.3. Les sciences humaines et sociales

La direction de la recherche réfléchit également à l'intégration dans sa nomenclature des TGE des grands équipements des sciences humaines et sociales, qui constituent au demeurant une des priorités du ministère de la recherche.

A cet égard, le réseau des Maisons des Sciences de l'Homme, souligné comme un engagement fort du ministère, représente un investissement onéreux, lourd et structurant, qui pourrait être considéré comme un très grand équipement. Le débat porte également sur les musées, en particulier pour le futur musée du quai Branly sur les Arts premiers et pour le Muséum d'Histoire naturelle.

La direction de la recherche remarque toutefois que, plus la notion de TGE sera vaste, plus elle sera difficile à gérer.

Pour éviter une telle dérive, le ministère de la recherche s'est récemment opposé à des propositions visant à considérer comme des TGE les équipements mi-lourds des laboratoires, réexaminés dans le cadre de la mise en _uvre du plan U3M. La liste des 40 TGE qui sert de base au ministère de la recherche, doit donc être considérée pour le moment comme exhaustive.

Pour la direction de la technologie au ministère de la recherche 6, il existe toutefois des très grands équipements qui ne se composent pas d'une installation unique. Leur intégration à la catégorie des TGE serait alors conditionnée à leur éventuel caractère structurant.

2.2.4. Une nomenclature qui présente un intérêt exclusivement comptable et ex post

Selon un document remis à vos Rapporteurs, le 19 juin 2000, après son audition en date du 17 mai 2000, document qu'il a demandé à joindre en annexe au compte rendu de cette réunion, le Directeur de la recherche a indiqué que la notion de TGE a un intérêt essentiellement comptable permettant d'apprécier si l'allocation des crédits entre les grands équipements et les autres moyens de soutien aux laboratoires correspond aux besoins de la discipline.

Tableau 3 : L'intérêt de la notion de TGE selon la direction de la recherche 7

" La notion de TGE, variable selon les pays, comme nous l'avons vu, a principalement un intérêt comptable, comme agrégat regroupant l'ensemble des dépenses liées aux très grands équipements, quelles que soient les disciplines concernées. Du point de vue scientifique, le plus important est, dès lors que les contraintes budgétaires ont été arrêtées, que l'on puisse dans chaque discipline ou organisme établir la part optimale de ces grands équipements par rapport au soutien de base et autres aspects du financement des laboratoires et des équipes.

C'est précisément pour avoir dans le passé trop souvent raisonné en sens inverse, en partant des TGE et non de l'équilibre des divers types de soutien à la recherche au sein des disciplines, que nous nous sommes trouvés liés par des budgets contraints sans possibilité de choix ni d'évolution et que nous avons découvert que les postes qui avaient le plus augmenté n'étaient pas ceux qui correspondaient aux affichages prioritaires retenus par les gouvernements successifs (par exemple croissance des satellites opérationnels de météorologie, peu liés à la recherche, alors que les sciences du vivant restent très minoritaires).

Dans ce sens, il me semble qu'un aspect essentiel de vos travaux (et des nôtres, aussi bien au ministère de la recherche qu'au niveau européen, auquel nous sommes très actifs) est de préciser et d'élargir la notion de très grands équipements et de très grandes infrastructures. C'est même un préalable à leur aboutissement ".

Dans cette approche, la notion de TGE n'a d'utilité que pour l'analyse des dépenses et que pour vérifier que la répartition des crédits est effectuée d'une manière acceptable entre tous les types de besoins.

2.2.5. Des référents insuffisants selon vos Rapporteurs

Les analyses précédentes nécessitent un examen critique approfondi.

Le classement ex post des investissements entre très grands équipements, soutien de base et autres aspects du financement des laboratoires est à l'évidence d'une importance déterminante dans l'analyse de la direction de la recherche pour apprécier l'équilibre investissement - fonctionnement.

On doit donc se demander si elle a un sens. En réalité, il semble bien que ce ne soit pas le cas.

En effet, les très grands équipements constituent un moyen de soutien aux laboratoires, parce qu'ils sont à leur service. Dès lors, il n'y a pas lieu de les opposer au soutien des laboratoires mais de veiller essentiellement à en étendre et à en faciliter l'utilisation.

Un très grand équipement de service comme un synchrotron ou une source de neutrons est en effet utilisé par plusieurs centaines de laboratoires appartenant à des disciplines aussi différentes que la physique, la chimie, la biologie structurale, qui y dépêchent des chercheurs pour réaliser des expériences qu'ils ne peuvent conduire avec leurs matériels propres. L'accès à ces machines surpuissantes représente à l'évidence un soutien aux laboratoires qui, sans elle, connaîtraient une régression de leurs moyens techniques.

De même, un très grand équipement servant une seule discipline, comme par exemple un satellite pour l'astrophysique, est un outil de travail essentiel, en quelques sortes les yeux des chercheurs, et donc l'accès aux données recueillies par le satellite, un élément essentiel du soutien accordé à un laboratoire spécialisé dans ce domaine. Certains très grands instruments à l'usage d'une seule discipline conditionnent l'existence même de celle-ci et donc des laboratoires spécialisés.

Certes dans tous les cas, les très grands équipements représentent des moyens excentrés et mutualisés.

Mais la notion de localisation et de propriété en propre d'un matériel perd de son importance dans la recherche moderne, notamment du fait de l'importance du travail en réseau et de l'utilisation des télécommunications.

Au total, l'opposition de la notion de soutien aux laboratoires par rapport aux très grands équipements n'est pas opératoire.

Par ailleurs, la dimension essentiellement ex post de cette acception des TGE présente l'inconvénient de n'apporter aucune possibilité d'appréciation dynamique de l'utilité des TGE.

Sans qu'on puisse justifier en quoi que ce soit la construction d'un TGE sans une appréciation de son utilité, il est évident qu'il existe une dynamique du développement technologique qui pousse à toujours plus de précision et de capacité dans les instruments dont on peut disposer.

Il n'est donc pas étonnant de constater qu'une dynamique des très grands équipements existe et pousse à la construction de nouvelles machines faisant reculer les limites de l'observation.

Une vision strictement comptable et ex post est très insuffisante pour apprécier ces phénomènes et permettre de trouver un équilibre dans le temps entre les différents types de besoin des chercheurs.

Ainsi, si la fonction des TGE n'était pas prise en compte, il ne servirait pas à grand chose d'en mieux définir le contour.

2.3. La notion d'infrastructure de recherche pour la Commission européenne

Dans sa communication au Conseil et au Parlement européen intitulée " Vers un espace européen de la recherche ", en date du 18 janvier 2000, la Commission européenne, par la voix du Commissaire à la recherche, M. Philippe BUSQUIN, propose, entre autres objectifs, de définir une approche européenne en matière d'infrastructures de recherche.

Que sont les infrastructures de recherche pour la Commission européenne ?

Bien que la Commission n'ait pas donné dans ce texte de définition précise, on peut toutefois relever qu'une définition sous-jacente est utilisée, à savoir une définition fonctionnelle. Les infrastructures de recherche sont celles qui jouent un rôle central dans le progrès et l'application des connaissances en Europe.

Une série d'exemples aide à cerner le contenu de cette définition : les sources de rayonnement, les centres de calcul, les bases de données en biologie moléculaire, les réseaux de télécommunications à large bande et très haut débit. Lors du Colloque européen sur les infrastructures de recherche, organisé à Strasbourg, du 18 au 20 septembre 2000, d'autres exemples ont été cités : les grands instruments, les collections systématiques de spécimens naturels, les animaleries, les serres, les archives des sciences sociales.

Afin de déterminer dans quelle mesure les infrastructures pourraient être éligibles à un financement par l'Union européenne, une batterie de critères a été élaborée, qui permet de mieux préciser la notion d'infrastructure et tout spécialement d'infrastructure européenne :

- un niveau scientifique d'excellence

- un impact mesurable sur la qualité de la recherche conduite avec ces infrastructures

- une évaluation périodique par des experts internationaux

- un accès ouvert aux chercheurs nationaux et internationaux et conditionné par des règles de sélection par les pairs

- une dimension européenne évidente

- une valeur ajoutée pour l'Union européenne.

Au final, les TGE apparaissent comme un enjeu d'une nouvelle dimension européenne de la recherche dans les propositions de la Commission européenne.

2.4. Le rapport de l'Inspection générale des Finances et de l'Inspection générale de l'administration de l'Education nationale et de la Recherche

Les conclusions du rapport commun de l'Inspection générale des Finances et de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, publié en juin 2000 8, sont à la fois sans fard et quelque peu désespérantes.

Selon les auteurs de ce rapport 9, " il n'y a pas de définition administrative ex ante des grands équipements ". On ne dispose que d'une " simple liste, classée par domaine scientifique, reprise par le ministère de tutelle et les différents organismes successifs qui ont eu à en traiter ".

En définitive, pour repérer un TGE, on peut retenir un faisceau d'indices présentés dans le tableau ci-après.

Tableau 4 : Les indices d'existence d'un TGE

- un budget autonome et généralement très important

- un service mis à la disposition de l'ensemble des chercheurs des laboratoires publics

- l'implication forte d'une communauté scientifique et sa structuration autour du TGE

Le rapport relève " la très grande diversité des TGE, de leur stade de développement, de leurs missions, des champs disciplinaires concernés, de leur statut et plus largement, du cadre institutionnel de leur fonctionnement ".

Au reste, le constat fait par le rapport est quelque peu sombre. En effet, " les TGE dans leur grande diversité ont en commun une problématique lourde et complexe, dont chaque volet renforce les autres ".

Les auteurs de cette analyse administrative se sont interdit de dresser en face de la colonne des coûts pour le budget de l'Etat et des lacunes de la gestion publique, la colonne des apports des très grands équipements à la science moderne.

Au reste, le rapport présente, d'une part, des propositions en matière de procédures pour l'émergence, le choix d'un projet de TGE, avec des arbitrages politiques dans lesquels doit figurer au premier rang le ministère de la recherche dans le cadre d'une procédure clairement organisée, et, d'autre part, des conditions à réunir pour optimiser la mise en place, le fonctionnement et la fermeture des TGE.

2.5. Le rapport du CSRT (Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie)

Le Conseil supérieur de la recherche scientifique et technologique (CSRT) a entamé en 2000 une réflexion approfondie sur les très grands équipements. Un premier rapport d'étape intitulé " Les très grands équipements scientifiques : vers une évolution des concepts et des moyens ", adopté fin octobre, présente un état des lieux. 10

Le CSRT note que l'évolution de la recherche, quelle que soit la discipline considérée, nécessite des moyens d'investigations de plus en plus complexes, performants et lourds. Ce mouvement a commencé avec la physique et s'est rapidement étendu à la chimie. Plus récemment, la biologie et les sciences de l'environnement ont eu recours à un ensemble d'instruments pour répondre à un ensemble de questions. Ce mouvement général vers une instrumentation plus complexe s'accompagne d'un recours général et croissant à l'informatique et aux transmissions de données.

Pour le CSRT, " la liste des TGE apparaît aujourd'hui surannée ". Elle est le résultat de l'histoire. " Une révision, voire une redéfinition, apparaît souhaitable ".

Le CSRT souligne que la création d'un TGE peut répondre non seulement à un objectif scientifique mais également à des enjeux stratégiques ou économiques et prendre en compte des impératifs d'aménagement du territoire.

S'agissant de la définition des TGE, le CSRT reprend celle du Conseil des grands équipements scientifiques mais lui ajoute un chiffrage du coût d'investissement initial supérieur à 100 millions de francs et de la durée de vie, en général plus de 20 ans.

Le CSRT note une forte croissance des investissements dans des grands équipements techniques, avec une augmentation de 748 % entre 1990 et 2000.

Au demeurant, le CSRT souligne les lacunes de la liste actuelle des TGE qui devrait sans aucun doute comprendre le réseau des génopoles, les grands moyens de calcul et de transfert de l'information, le laboratoire biologique P4 de confinement, un réseau de stations pour la recherche environnementale, des moyens aériens pour la météorologie.

Au reste, les TGE d'aujourd'hui sont multiformes et le parc actuel est constitué de grands instruments en tant que tels, de plateaux scientifiques et techniques, d'infrastructures fixes ou mobiles, de plateaux en réseau. Au final, les facteurs communs de ces équipements sont les suivants :

- le besoin exprimé par la communauté scientifique

- leur intérêt collectif

- leur pouvoir structurant de communautés ou de disciplines

- leurs coûts initiaux, de fonctionnement et leur durée de vie

- l'innovation technologique qu'ils nécessitent.

Ces caractéristiques justifient que le choix et la réalisation des très grands équipements relèvent en premier lieu d'une politique nationale.

Ainsi donc, le CSRT apparaît favorable à un élargissement de la liste actuelle des TGE qui tienne compte de leurs formes diverses, élargissement dont les limites sont commandées par une vision fonctionnelle de leur rôle.

3. la classification fonctionnelle proposée

Malgré tous les efforts correspondant aux approches décrites ci-dessus, il semble toujours aussi nécessaire de mettre au point une nouvelle représentation des très grands équipements, qui permette effectivement d'en sérier les différentes catégories et qui soit opérationnelle, c'est-à-dire utile pour l'analyse décisionnelle et le suivi de l'efficacité des choix effectués.

L'intérêt d'une classification se juge en effet à son utilité au regard des questions examinées.

Ces questions sont au nombre de quatre : l'intérêt de chaque très grand équipement considéré, la décision d'en construire un, l'origine du financement à adopter et enfin le suivi de son efficacité.

Avant de détailler les différents types de très grands équipements, il convient de délimiter leur champ.

3.1. Le champ des très grands équipements

L'ancien Conseil des grands équipements scientifiques a clairement défini le champ des très grands équipements.

Selon le Conseil, un outil de recherche est un très grand équipement dès lors qu'il a une importance telle pour la communauté scientifique et un coût de construction et d'exploitation tel qu'il justifie un processus de décision et de financement concerté au niveau national et une programmation pluriannuelle de son financement.

Ainsi l'importance pour la communauté scientifique concernée et le coût sont des facteurs d'éligibilité à une procédure particulière.

Si cette définition du champ a sa valeur, il semble toutefois nécessaire de la compléter par deux notions essentielles, certes sous-jacentes dans les analyses, mais qu'il convient d'expliciter.

La première notion additionnelle est le contenu en haute technologie du très grand équipement, qui, dans tous les cas, est majeur, sinon essentiel.

La plupart des très grands instruments ayant pour objectif de progresser de plusieurs ordres de grandeur dans les mesures, des avancées technologiques sont indispensables pour leur mise au point.

La deuxième notion additionnelle est celle de l'innovation. Si leur construction nécessite généralement des prouesses technologiques, elle nécessite aussi des innovations conceptuelles, au plan théorique ou au plan de l'ingéniérie.

C'est pourquoi, en prenant appui sur le socle des travaux réalisés dans différentes enceintes ou par différents auteurs 11, le champ des très grands équipements pourra être délimité selon la définition ci-après.

Tableau 5 : Le champ des très grands équipements

" Les très grands équipements sont des outils de haute technologie dont le caractère novateur au plan scientifique, l'importance pour la communauté scientifique et les coûts de construction et d'exploitation sont tels qu'ils nécessitent des engagements à long terme déterminés selon un processus de décision et de financement concerté à l'échelle nationale ou internationale ".

Les très grands équipements présentent par ailleurs la double caractéristique d'être insécables, même quand ils sont répartis ou en réseau et d'être construits et gérés avec une unicité de direction.

Figure 4 : Les quatre critères constitutifs des très grands équipements

Cette définition appelle une remarque de fond.

C'est le cumul de critères qualitatifs - innovation scientifique et technique, importance pour la communauté scientifique, coûts de construction et d'exploitation élevés - qui sort l'instruction d'un projet des procédures standards et déclenche un traitement spécial qui ne met plus en jeu un seul organisme de recherche mais plusieurs d'entre eux et éventuellement le ministère de la recherche.

Les quatre critères ainsi que la procédure s'appliquent tant à un projet de très grand équipement qu'à un très grand équipement en fonctionnement.

3.1.1. Un fort contenu technologique

La dimension d'un très grand équipement est par essence matérielle.

C'est ainsi que l'on ne peut pas qualifier de très grand équipement un grand laboratoire ou un réseau de laboratoires.

Les très grands équipements sont non seulement des outils matériels mais ils ont également un fort contenu en hautes technologies. L'acception de l'expression "  hautes technologies " est l'acception courante, à savoir des technologies en pointe chacune dans leur domaine.

Un très grand équipement de recherche a toujours pour but de permettre une avancée scientifique et technique. En réalité, compte tenu de l'ampleur de l'investissement, un projet de très grand équipement incorpore non seulement des technologies de pointe mais suppose un assemblage novateur de technologies jusque là non reliées et le plus souvent une avancée dans certaines d'entre elles.

3.1.2. Un caractère novateur au plan scientifique

De surcroît, le très grand équipement ne se réduit pas à une addition de technologies de pointe mais constitue une novation au plan scientifique et technique.

Le très grand équipement permet dans tous les cas une percée dans une discipline ou dans un ensemble de disciplines. Il est au service de la science. La nécessité de le construire est avérée par les scientifiques eux-mêmes, qui, seuls, sont à même de déterminer s'il convient de privilégier un grand équipement plutôt qu'un ensemble de petites machines.

Le caractère novateur constitue sans nul doute un trait distinctif des très grands équipements.

A titre d'exemple, il apparaît légitime que le projet de réacteur Jules Horowitz d'irradiation et de test de c_urs de réacteurs, soit considéré comme un projet interne au CEA, dans la mesure où il ne comprend pas de percée technologique majeure et vise principalement à tester des conceptions et des objets technologiques préindustriels.

A l'inverse le projet VIRGO de détection des ondes gravitationnelles est classé à juste titre dans les très grands équipements, car il s'attaque à une question théorique majeure et suppose des progrès technologiques importants, par exemple dans la fabrication de miroirs à très haut pouvoir réflecteur.

Un projet de très grand équipement est nécessairement une novation. L'outil une fois réalisé doit garder cette spécificité tout au long de son existence pour garder son statut.

Dans la mesure où un très grand équipement en fonctionnement n'apparaît plus comme étant un outil d'excellence et où son intérêt décline par rapport à une nouvelle génération d'outil à créer, il doit être fermé si son coût d'exploitation n'est plus justifié ou être banalisé dans son fonctionnement et son financement, ce qui lui fait perdre sa spécificité de TGE.

3.1.3. Une importance clé pour la communauté scientifique

Le critère de " l'importance pour la communauté scientifique " est fondamental.

Le niveau d'importance est jugé par la communauté scientifique, ce qui implique que celle-ci dispose des moyens de s'exprimer et d'être entendue tant par les organismes de recherche que par le ministère de la recherche. On sait que les obstacles rencontrés par le projet SOLEIL ont précisément révélé de nombreuses imperfections à tous ces niveaux.

Dans la formulation retenue, le diagnostic sur le niveau d'importance est porté par la communauté scientifique.

Il peut s'agir de la communauté scientifique dans son ensemble ou bien de la communauté scientifique relative à une discipline scientifique.

Il est en effet souhaitable qu'une discipline spécifique puisse juger de l'opportunité d'un très grand équipement et communiquer son attachement à un projet ou à une réalisation, en prenant en compte les conséquences structurelles qui en résultent.

Il est également indispensable que la communauté scientifique dans son ensemble puisse, sur la base d'une réflexion approfondie, déclarer qu'un très grand équipement à usage pluridisciplinaire est essentiel pour son avenir.

La prise en compte effective de ce critère oblige à concevoir des procédures efficaces et ouvertes de révélation et d'expression des besoins. Il faut également une procédure d'instruction contradictoire et pluraliste des projets. Il convient enfin de prévoir une procédure d'appel en cas de décision contraire aux vues de la communauté scientifique.

L'analyse critique des procédures actuelles est présentée dans le chapitre suivant, qui s'attache également à proposer des solutions à partir des fonctionnalités que ces procédures doivent assurer.

3.1.4. Un coût de construction et d'exploitation hors normes

Le coût de construction et d'exploitation d'un TGE est hors normes par rapport aux ressources habituelles d'un grand organisme de recherche. En outre, son coût de fonctionnement présente une rigidité particulière.

Dans la définition du champ des TGE donnée précédemment, aucun seuil financier n'est indiqué pour caractériser le très grand équipement pour une raison pratique mais également pour une raison de fond.

La raison pratique est la suivante. Un seuil de déclenchement devrait être réévalué périodiquement en fonction du progrès technologique et de l'évolution des coûts.

La raison de fond est plus importante. En l'espèce, un critère financier doit être considéré non pas en valeur absolue mais en valeur relative.

Il convient en effet de comparer le devis de construction et le coût d'exploitation avec les ressources récurrentes de chacun des organismes de recherche, sinon avec celles des différents départements scientifiques. Un dépassement significatif est un indice qu'il s'agit d'un très grand équipement.

Au reste, la mise en jeu des trois autres critères permet de déterminer définitivement si l'on est en présence d'un très grand équipement.

3.1.5. Des procédures concertées de décision et de financement conduisant à des engagements à long terme

Compte tenu de leur importance critique pour la recherche, les très grands équipements ainsi définis doivent faire l'objet de procédures concertées pour la décision et le financement.

Après la phase de révélation et d'expression de ses besoins, la communauté scientifique doit être étroitement associée à la préparation de la décision. La concertation doit s'exercer également entre disciplines et entre grands organismes de recherche.

Par ailleurs, une concertation doit également avoir lieu au plan européen ou international, ce qui est d'ores et déjà le cas, comme on le verra plus loin, puisque la recherche est par essence internationale.

Au demeurant, ces procédures doivent déboucher sur des engagements à long terme, seuls à même de rentabiliser les très grands équipements.

On touche là les limites des possibilités offertes par les règles des finances publiques, ce qui oblige les organismes responsables des très grands équipements à une gestion du long terme par trop complexe, qu'il convient en tout état de cause de simplifier.

Les voies de progrès pour l'intégration du long terme dans la gestion des très grands équipements sont également analysées dans la troisième partie du rapport.

En tout état de cause, il convient que la décision relative au lancement d'un TGE, prise au demeurant selon des procédures contradictoires et transparentes, corresponde à un contrat spécifique liant l'ensemble des parties et comprenant des engagements réciproques.

3.2. Les différentes fonctions des très grands équipements

Les très grands équipements rencontrés dans les différentes disciplines, tels qu'ils ont été esquissés dans la première partie du rapport, répondent à trois types de finalité ou bien ont trois types de fonctions, qui permettent d'établir trois catégories de grands équipements.

La première catégorie correspond aux TGE conçus pour une percée thématique, c'est-à-dire la conquête de nouvelles connaissances dans une discipline ou dans un petit nombre d'entre elles. Il s'agit d'un grand instrument novateur qui se propose de repousser les limites de la connaissance et d'améliorer de plusieurs ordres de grandeur les limites de l'observation et de la mesure. Ce type d'équipement peut même répondre dans certains cas à un seul type de questionnement, comme par exemple la mise en évidence des ondes gravitationnelles. Selon la terminologie nord-américaine, la recherche correspondante est du type " Understanding Driven Research " ou bien encore " Ground Breaking Research ".

La deuxième catégorie correspond aux TGE nécessaires à de larges secteurs de la recherche pour continuer à exister au meilleur niveau dans la concurrence internationale, compte tenu des progrès continus de l'expérimentation. Il s'agit en réalité d'un équipement d'infrastructure utilisé par de nombreuses disciplines. Un tel outil incorpore généralement les dernières technologies mais est conçu pour une prestation de service continue et fiable au plus haut niveau technologique du moment. Appartiennent à cette catégorie les sources de rayonnement comme les synchrotrons, les sources de neutrons, les lasers de puissance ou encore les outils de calcul, les réseaux de télécommunications, certaines animaleries, certaines banques biologiques, différentes bibliothèques numérisées.

La troisième catégorie correspond aux équipements de recherche dédiés au développement d'un domaine d'activité ou à un projet d'utilité sociale qui n'est pas encore en mesure d'être pris en charge par des entreprises. Il s'agit d'outils conçus pour l'acquisition de connaissances fondamentales mais d'abord pour l'exploration technologique ou pour le développement technique. Font partie de cette catégorie les très grands équipements comme les tokamaks pour la fusion, les satellites météorologiques ou les satellites de positionnement et une grande part du programme post-génome.

Les deux premiers types de fonction -percée thématique, service de haut niveau technologique à la recherche - correspondent à une demande interne à la communauté scientifique qui les exprime pour progresser dans ses recherches et qui peut être gérée par le seul ministère de la recherche. La troisième catégorie de fonction correspond à des recherches commandées par plusieurs ministères.

Figure 5 : Les différents types de TGE selon leur finalité

TGE

de percée thématique

TGE d'infrastructure

TGE de grand programme

disciplines

3.3. Les trois catégories des TGE

La différenciation des très grands équipements selon leurs fonctions permet au final de proposer trois catégories :

- les très grands équipements de percée thématique

- les très grands équipements d'infrastructure utilisés par plusieurs disciplines

- les très grands équipements de programmes d'utilité sociale

Mais au reste, qu'est-ce qu'un très grand équipement de percée thématique ?

- Les grands équipements de percée thématique sont la plupart du temps des grands instruments, c'est-à-dire des prototypes technologiques, unitaires et localisés qui ont pour but l'observation et la mesure, au delà des limites des savoir-faire opérationnels du moment, avec comme objectif le gain de plusieurs ordres de grandeur en efficacité

- Les TGE de percée thématique ont donc pour but la conquête d'un nouveau territoire de connaissances dans un domaine particulier

- Les TGE de percée thématique exigent des investissements hors des normes habituelles des appareils en service et supérieurs aux possibilités de financement récurrent d'un organisme ou d'une discipline.

- Les procédures spécifiques concernent la décision, la construction et l'exploitation tant aux plans technique, administratif que financier

- Compte tenu des aléas, le financement est typiquement de la responsabilité des pouvoirs publics

Le deuxième type d'équipements lourds de la recherche est constitué par les très grands équipements d'infrastructure :

- un très grand équipement d'infrastructure est un ensemble de moyens matériels, localisés ou répartis ayant une fonction de service de pointe à la recherche

- dans le cas où il s'agit d'une infrastructure répartie, celle-ci est insécable

- les réseaux matériels ou instrumentaux dotés d'une cohérence technique et participant d'une même finalité sont des infrastructures ; les réseaux de laboratoires n'en sont pas

- l'investissement correspondant est supérieur à un seuil de déclenchement qui, comme pour les très grands instruments, implique des procédures particulières

- de par la fonction de service rendu, le financement d'un très grand équipement d'infrastructure peut être d'origine publique et privée.

A titre d'illustration, on peut rappeler que, comme on l'a vu dans la première partie du présent rapport, 3000 chercheurs appartenant à plusieurs centaines de laboratoires utilisent le rayonnement synchrotron, que la source de neutrons de l'ILL est utilisée par 700 chercheurs et que les installations du GANIL sont utilisées par plus de 600 chercheurs.

Une remarque importante doit être faite en ce qui concerne la distinction TGE de percée thématique - TGE d'infrastructure.

L'accélération des processus de recherche, leur faculté à délivrer rapidement des applications, ainsi que le développement des moyens de calcul et de télécommunications font qu'un TGE de percée thématique a besoin de TGE d'infrastructure complémentaire.

Toutefois, un TGE d'infrastructure ne comprend pas nécessairement un TGE de percée thématique.

Les TGE de grand programme correspondent au troisième type d'investissements lourds :

- un TGE de programme a pour objectif de répondre à une demande de la société pour un nouveau service global

- un tel TGE peut nécessiter la mise en _uvre de très grandes infrastructures et/ou de très grands instruments, mais pas nécessairement

- par nature, un TGE de grand programme exige à la fois une décision, un financement et une gestion impliquant d'autres secteurs que la recherche.

On trouvera dans le tableau suivant une classification des TGE d'aujourd'hui entre TGE de percée thématique, TGE d'infrastructure et TGE de grand programme.

Tableau 6 : Les différents types de TGE d'aujourd'hui

type / initiative

finalité dominante

exemples

remarques

TGE de percée thématique

" Bottom Up "

conquête d'un nouveau territoire de connaissances (plusieurs ordres de grandeur)

dans une spécialité

· LEP, LHC

· GANIL

· CHFT, ESO, IRAM, VLTI

· FIRST / PLANCK, INTEGRAL, ISO, Mission coûts réduits, SOHO, XMM

· CASSINI, CLUSTER 2, Exploration Mars, Mars Express, ROSETTA

· ENVISAT,

· TOPEX POSEIDON, PROTEUS-JASON

· EMBL

· VIRGO

· prototype

· la plupart du temps dédié à une discipline spécifique

· existence d'un aléas technique et financier lors de la conception

· financement plutôt international

TGE d'infrastructure

" Bottom Up "

service à la recherche

· ILL, LLB

· LURE, ESRF, SOLEIL

· flotte océanographique

· financement à dominante nationale

· un TGE de percée thématique peut se transformer en TGE d'infrastructure si son utilisation s'ouvre et se banalise

TGE de grand programme

" Top Down "

service à la

société

(avec retombées scientifiques et techniques significatives)

· JET, TORE SUPRA

(approvisionnement énergétique)

· METEOSAT, MSG, METOP, ERS1 et 2, (prévision météorologique)

· Station spatiale orbitale,

sciences de la vie dans l'espace (souveraineté)

· financement combinant crédits de recherche et subventions d'autres secteurs ministériels

On reprendra dans la suite du présent rapport ces trois catégories. Dans certains cas, on regroupera pour la simplicité de l'exposé dès lors que ce n'est pas dommageable à la clarté de l'analyse, les TGE de percée thématique et les TGE d'infrastructure.

3.4. Les recouvrements entre les trois catégories

La répartition des TGE actuellement recensés par la direction de la recherche, dans les différentes catégories établies précédemment, pose la question de la fonction du TGE considéré et fournit une réponse pour déterminer le type du financement qui doit être mis en place.

Le fait qu'un TGE ait le plus souvent plusieurs fonctions et que les catégories proposées reposent sur des archétypes limite-t-il l'intérêt de la méthode proposée ?

En réalité, il n'en est rien. Pour résoudre ce problème, il suffit de déterminer la part de chacun des types de mission et de calculer les financements correspondants au prorata de ces dernières.

De fait, un TGE de percée thématique peut rapidement s'avérer comme un TGE d'infrastructure utilisé par un ensemble de disciplines.

Ainsi le LURE a joué un rôle pionnier pour le développement des synchrotrons dans notre pays, tout en fournissant des accès à ses lignes de lumière pour les besoins de l'analyse fine de la matière.

Il est donc légitime qu'un TGE de percée thématique ne soit pas dans ce cas mis à la seule charge d'une discipline particulière. Inversement, un TGE d'infrastructure peut, grâce à des équipements additionnels spéciaux ou en fonctionnement aux limites, faire avancer les connaissances dans une discipline particulière, ce qui peut inviter à augmenter sa quote part dans le financement.

Par ailleurs, un TGE de grand programme qui doit être financé par plusieurs ministères avec une contribution éventuelle du secteur privé, apporte toutefois des connaissances utiles à la recherche fondamentale dans une discipline. C'est le cas notamment pour les satellites de météorologie qui recueillent des données dont l'utilité sociale est immédiate et dont l'importance scientifique est très grande pour la climatologie.

Il est donc logique que les crédits de la recherche participent à leur financement, mais il est injustifiable de mettre la totalité de celui-ci à sa charge.

En réalité, le processus de classement d'un TGE pose bien la question de ses fonctions. Cette démarche permet de juger de la répartition de son financement, que le TGE considéré corresponde à l'un des archétypes proposés ou bien qu'il possède les traits de deux ou trois de ces derniers.