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CONCLUSION GENERALE

Ainsi donc, après s'être penchés sur la question du rayonnement synchrotron et avoir conclu à l'opportunité de construire en France une machine de 3ème génération pour répondre aux besoins de la communauté scientifique française, vos Rapporteurs ont, à la demande de l'Office, entrepris un voyage au pays des très grands équipements (TGE) scientifiques et techniques.

A vrai dire, ce long voyage de près d'une année a pu se faire au Palais Bourbon ou au Palais du Luxembourg grâce à l'extraordinaire souhait des scientifiques de toutes les disciplines de venir exposer, au delà de leurs besoins, la substance de leurs recherches et leur foi vibrante dans la recherche scientifique avec un enthousiasme qui s'est communiqué à tous les membres du groupe de travail.

Le plus important des nombreux enseignements tirés de ces rencontres avec plus de 200 chercheurs de toutes les disciplines, c'est cette passion pour leur métier qu'ils ont tous exprimée et c'est le niveau et la richesse remarquables de la science française qui apparaissent en filigrane des grands équipements, qu'ils soient en fonctionnement ou en projet.

La recherche est souvent décrite comme déconnectée sinon retranchée des besoins de la société et de l'économie et comme soumise à des pesanteurs bureaucratiques et à des inerties de toutes sortes. Néanmoins vos Rapporteurs ont comme premier souhait, celui de dire que l'examen concret et général d'un pan important de la recherche, celui des équipements lourds dont elle a un besoin impératif, permet de conclure sans aucune hésitation et au contraire avec fierté que les chercheurs de notre pays sont parmi les meilleurs du monde et méritent de voir leur rôle et leur place mieux reconnus dans notre pays.

La deuxième leçon de ce voyage aux pays des TGE, c'est l'extraordinaire étendue des besoins en équipements de toutes sortes que formulent les chercheurs et le foisonnement des projets qu'ils estiment nécessaires pour répondre aux défis de l'avenir. A cet égard, c'est un euphémisme de dire que les besoins d'investissement sont considérables, alors que la recherche s'accélère de toute évidence et apparaît en toute lumière comme un des moteurs du développement.

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S'agissant des très grands équipements scientifiques et techniques, leur importance a fort heureusement été détectée au début des années 1980 par les organes dirigeants de la recherche française. Le concept de TGE (très grands équipements) a été défini et une instance, le Conseil des grands équipements, a été chargée d'informer et de conseiller les ministres de la recherche sur cette question importante dans le sujet plus général des investissements nécessaires à la recherche.

Il importe de rendre hommage au travail accompli, dans une discrétion voulue mais somme toute imméritée et regrettable, par ce Conseil qui a oeuvré avec efficacité pour le décryptage des demandes, leur mise en forme et leur organisation dans le temps.

Pour l'Etat, la notion de TGE et les recommandations du Conseil ont permis une coordination des projets et une planification des investissements, grâce auxquelles la France non seulement n'a manqué pratiquement aucune grande évolution scientifique ou technologique mais au contraire a pu se retrouver aux avant-postes de nombreux secteurs, comme par exemple la physique des particules, la physique du noyau, le rayonnement synchrotron, les sources de neutrons ou bien encore le spatial.

Pour les chercheurs eux-mêmes, l'inscription " dans l'ordre des TGE " a pu assurer à la fois la visibilité d'un projet et la continuité des efforts budgétaires afférents. En voyant leur grand équipement installé dans cette liste d'élection, les chercheurs bénéficiaient peu ou prou d'une garantie de pérennité dans les efforts budgétaires, garantie indispensable pour ces outils longs à construire et d'une durée de vie de plusieurs années voire de plusieurs décennies.

Que l'aboutissement d'un projet de très grand équipement et sa prise en compte comme TGE aient représenté une consécration briguée par de nombreuses communautés scientifiques est absolument incontestable et a pu être vérifié à de nombreuses reprises par vos Rapporteurs qui ont vu, avec le plus grand plaisir, les porteurs de projets se bousculer pour être auditionnés.

Au reste, la notion de TGE et le travail du Conseil des grands équipements donnaient un objet concret à la concertation des grands organismes de recherche et participent encore à la substance de leur coopération.

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Mais rapidement, les très grands équipements ne sont plus apparus au milieu des années 1990 comme un point d'ancrage de la réflexion sur la recherche, tant les nuages se sont accumulés sur les chercheurs, nuages dont la perception a été amplifiée par un déficit d'image considérable et pourquoi ne pas le dire cruel.

Simultanément, alors que la capacité de l'Etat à impulser la science française semblait de plus en plus faible, un nouvel acteur a tenté de se frayer une place plus importante dans les processus de décision, le ministère de la recherche lui-même.

Il est juste et légitime de reconnaître aujourd'hui ce que cette démarche a de positif. En définitive, c'est bien grâce au ministère de la recherche que de nouvelles communautés scientifiques ont pu accéder à l'expression institutionnelle voire publique, comme les sciences du vivant et les sciences et technologies de l'information et de la communication. Faute de projets capitalistiques de grande envergure, ces disciplines ne pouvaient trouver dans le TGE un moyen de s'affirmer. Grâce à l'action du ministère de la recherche, elles ont pu en revanche faire reconnaître leur importance légitime, ce dont il faut se féliciter tant leur importance est grande pour l'avenir de la science et de la société.

Par ailleurs, dans une action renforcée du ministère de la recherche, on ne saurait décrier la volonté de répondre aussi aux besoins de la demande sociale.

Mais à l'inverse, on peut avoir des réticences vis-à-vis du modèle d'une direction éclairée de la recherche, pour des raisons de principe d'attachement à la démocratie dans tous les domaines mais aussi pour des raisons d'efficacité car la démocratie permet de réduire les erreurs et de gagner en efficacité. Or le modèle éclairé a des partisans dans tous les secteurs de la société, y compris dans les milieux politiques souvent effrayés par la complexité des choix, des organisations et même des mentalités.

Au demeurant, l'un des apports des trois dernières années est sans aucun doute l'émergence sinon le test de nouvelles formes d'orientation de la recherche scientifique et technologique par de nouvelles formes d'incitation directe des chercheurs et de coopération entre la recherche publique et privée.

Mais, dans tous les cas, c'est bien à la communauté scientifique elle-même qu'appartient la responsabilité de prendre en compte le long terme.

Par ailleurs un autre facteur majeur est mis en évidence par ce voyage au pays des TGE, à savoir l'explosion des besoins d'investissement pour l'avenir. Que l'instrumentation se complique toujours davantage est une évolution imparable et même implacable de la science moderne.

Le présent rapport propose de distinguer les différents types de très grands équipements selon leur fonction, sur le constat que la nomenclature actuelle fait masse d'outils qui n'ont pas les mêmes finalités ni les mêmes modes de fonctionnement.

A cet égard, il convient désormais de distinguer les TGE de percée thématique, les TGE d'infrastructure et les TGE de grand programme.

Cette nouvelle typologie démontre son utilité en permettant de distinguer quelles doivent être les sources de financement des uns ou des autres et quels doivent être les modes de décision pour leur construction et leur exploitation.

Pour autant, cette évolution vers une instrumentation plus performante et la mise en place de nouveaux mécanismes de financement et de décision n'est pas la seule à revêtir une importance critique.

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M. Jean-Yves LE DÉAUT dans son rapport de juillet 1999 " Quelle recherche pour demain ? " a, le premier, souligné avec force que la décennie 2000-2010 est décisive pour la recherche publique et que la question du renouvellement des effectifs est absolument capitale en raison du nombre considérable de départs à la retraite de chercheurs dans les années à venir.

L'Académie des sciences, à son tour, a souligné avec force que la science française entre dans une zone de tous les dangers.

A vrai dire, il faut pousser un cri d'alarme une nouvelle fois pour affirmer, encore et toujours, que, de par la structure très défavorable de sa pyramide des âges, la recherche française est menacée d'une implosion, voire d'un effondrement tel que celui dont les étoiles supernovae sont capables.

Si un couplage destructeur se faisait entre la désaffection pour les formations scientifiques, la timidité dans les recrutements, la pingrerie dans les conditions financières proposées aux jeunes scientifiques et la rigidité de la gestion des ressources humaines et des carrières, c'est bien la recherche française qui risquerait de disparaître corps et bien avant dix ans, auquel cas la question des investissements en équipements lourds ne se poserait évidemment plus.

C'est pourquoi une programmation de l'emploi scientifique appelée de ses v_ux par M. Jean-Yves LE DÉAUT revêt une importance déterminante.

A cet égard, il faut saluer les efforts qu'enregistre le budget de la recherche pour 2001 grâce à l'action efficace de M. Roger-Gérard SCHWARTZENBERG, avec la création de 265 emplois scientifiques dans les disciplines prioritaires que sont les sciences du vivant et les sciences et technologies de l'information et de la communication.

Mais il faut impérativement que ce soit là le point d'inflexion d'une courbe qui se redresse enfin et retrouve dès l'année prochaine une pente non seulement positive mais violemment croissante.

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Au demeurant, le financement des grands équipements continue de se profiler comme une obligation incontournable et urgente dans le paysage de la recherche française.

Le triptyque théorie-instrumentation-expérimentation est un paradigme fondamental de la science moderne. Il ne faut donc pas s'étonner que les besoins d'investissement soient considérables et connaissent une véritable explosion.

Bien que certains chercheurs parmi les plus éminents plaident pour une science simplifiée, le chercheur travaillant sur sa seule paillasse et le théoricien sur sa feuille blanche exploitent des masses de données accumulées à travers le temps, souvent à l'aide de très grands équipements.

En tout état de cause, la durée très longue de la conception et de la construction des très grands équipements impose qu'aucun retard ne soit pris dans quelque domaine que ce soit.

A cet égard, on est bien forcé de regretter l'engagement insuffisant de l'Union européenne dans le financement des TGE et d'en prendre note, tout en continuant de fonder les meilleurs espoirs sur la coopération bilatérale ou multilatérale.

En réalité, le rythme imprimé par les premiers de la course scientifique est de plus en plus élevé au point qu'il risque d'entraîner, comme on l'a connu dans d'autres domaines, l'asphyxie de bien des compétiteurs et leur renoncement à développer une recherche nationale.

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Enfin, ce voyage au pays des TGE aura aussi mis en évidence l'extraordinaire complexité des structures de conseil, de décision et de financement de la recherche française.

Chaque âge de la science a déposé ses propres instances, commissions, comités, instituts dans la superstructure administrative de la recherche, au point que, comble d'ironie administrative, certains chercheurs trouvent plus aisé de travailler avec la Commission européenne qu'avec les instances françaises.

Au reste, dans ce maquis administratif, l'on est obligé de se pincer pour admettre que l'on ne rêve pas quand on constate la place si réduite donnée à la prospective et la pauvreté des moyens qui lui sont consacrés.

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Le présent rapport ne saurait être une intercession en faveur de telle ou telle discipline.

Il se veut modestement mais résolument un plaidoyer pour le futur de la recherche française alors que de nombreux ferments d'avenir travaillent les organismes de recherche et que l'intérêt de nos concitoyens pour la science n'attend pour s'enflammer que la prise de parole des pédagogues inspirés et désintéressés qui existent par milliers dans les laboratoires français.

Si malgré l'accumulation de dangers et les difficultés à résoudre, vos Rapporteurs nourrissent un très grand optimisme pour l'avenir, c'est parce qu'il existe une demande considérable de dialogue et d'expression de la part de la communauté scientifique, à chaque fois qu'on veut bien l'entendre avec respect et affection.

Que des Etats généraux de la recherche du début du XXIe siècle associant pour la première fois le peuple, les chercheurs, les organismes de recherche, les régions et le Parlement, soient organisés afin d'élaborer en commun une vision de la recherche pour l'avenir et une organisation pour la mettre en ordre de bataille.

Qu'ensuite un grand Contrat d'Objectifs pour la Recherche du début du XXIe siècle soit passé par la Nation et sa communauté scientifique et soit traduit solennellement par une loi de programmation de la Recherche française du début du XXIe siècle.

1 Audition de M. Georges LAURENS, mercredi 6 décembre 2000.

2 Voir plus loin l'historique des décisions relatives au projet SOLEIL.

3 Ce document s'avérera d'une valeur pérenne encore en 2000.

4 Rapport sur les grands équipements scientifiques, Inspection générale des Finances, n° 2000-M-024-01, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, n° 00-0034, juin 2000.

5 Jean-Yves LE DEAUT et Pierre COHEN, Priorité à la recherche - Quelle recherche pour demain ?, Rapport au Premier ministre, 22 juillet 1999.

6 Source : OST, indicateurs 1998.

7 Les Echos, 17 novembre 2000.

8 Le Monde, 30 novembre 2000.

9 Le Monde, 28 septembre 2000.

10 Conférence de presse de M. Roger-Gérard SCHWARTZENBERG, ministre de la recherche, " Une nouvelle étape pour la recherche : dix orientations prioritaires ", 4 mai 2000.

11 Le Monde, 10 novembre 2000.

12 Rapport de M. Jean-Marie RAUSCH, Sénat, n° 325 (1981-1982).

13 Rapport de M. Philippe BASSINET, Assemblée nationale, n° 953.

14 Rapport CMP n° 969 Assemblée nationale.

15 Jean-Pierre CHEVENEMENT, Discussion en séance publique du projet de loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique, n° 242 et 325 (1981-1982), séance du 13 mai 1981, JO des débats.

16 Rapport de M. Philippe BASSINET, Assemblée nationale n° 2817.

17 Rapport de M. Jacques VALADE, Sénat n° 33 (85-86). Rapport pour avis n° 37 (85-86) et n° 40 (85-86).

18 Rapport Assemblée nationale n° 3085.

19 Rapport de M. Philippe BASSINET, Assemblée nationale n° 3111.

20 Rapport de M. Jacques VALADE, Sénat n° 186 (85-86).

21 Rapport de M. Philippe BASSINET, Assemblée nationale n° 3198.

22 Le Figaro, 6 mai 2000.

23 Pierre LE HIR, Le Monde, 20 octobre 2000.

24 Source : OCDE-Dsti, novembre 2000.

25 Source : Towards a European Research Area - Science, Technology and Innovation - Key Figures 2000 - Commission européenne, DG Recherche et Eurostat.

26 Source : OCDE, MSTI, mai 2000 - interpolations OPECST

27 Jean-François AUGEREAU et Pierre LE HIR, Le Monde, 30 novembre 2000.

28 Sondage effectué par la SOFRES du 15 au 17 novembre 2000 auprès d'un échantillon national de 1000 personnes représentatif de la population âgée de 18 ans et plus.

29 Jacques VALADE, Rapport d'information sur le bilan de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique, Sénat, n° 23 (1985-1986)