L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 1 : Rapport)

III. LA LISTE DES GAZ À EFFET DE SERRE

En étudiant le rôle joué par les gaz à effet de serre dans l'intensification de celui-ci, il semblerait logique d'énoncer une liste limitative des gaz émis par la nature comme par l'homme, mais il est apparu que les gaz énumérés ci-dessus n'épuisaient pas le sujet. En effet, comme il ressort du tableau suivant, extrait du rapport 2001 du GIEC, la liste des gaz à effet de serre ne se limite pas à ceux mentionnés dans le protocole de Kyoto. Au lieu des six gaz dont l'encadrement est tenté à travers ce protocole, le GIEC ne mentionne pas moins de 42 gaz à effet de serre ; de plus, cette liste elle-même n'est pas close, de nouveaux gaz à effet de serre pouvant toujours être inventés par l'homme.

Temps de résidence dans l'atmosphère et potentiel
de réchauffement global des gaz à effet de serre
(sur la base d'une comparaison avec un kilogramme de dioxyde de carbone)

IV. LES QUELQUES GAZ À EFFET DE SERRE VISÉS PAR LES CONVENTIONS INTERNATIONALES

Jusqu'à présent, les conventions internationales n'ont pas retenu tous les gaz à effet de serre dans la liste de ceux dont les réductions sont envisagées.

C'est ainsi que le protocole de Kyoto retient seulement six gaz à effet de serre :

- le dioxyde de carbone (CO₂),

- le méthane (CH₄),

- l'oxyde d'azote (N₂O),

- les hexafluorocarbures (HFC),

- les perfluorocarbures (PFC),

- l'hexafluorure de soufre (SF₆).

Quelle part la France prend-t-elle dans leur émission ?

Pour les six gaz à effet de serre visés par le protocole de Kyoto, la France a émis, en 1990, 545 millions de tonnes d'équivalent de CO₂ - hors combustion de la biomasse et hors effet de « l'utilisation des terres, de ses changements et forêts (UTCF) », selon l'expression employée par les agronomes.

Une évolution spontanée aurait conduit à 688 Mte de CO₂ en 2010 (+26 %) et 783 Mte de CO₂ en 2020.

Compte tenu des mesures intervenues, le niveau des émissions pourrait être ramené à 519 Mte de CO₂ en 2010 (-4,6 % par rapport à 1990) et 531 Mte de CO₂ en 2020.

Cependant, votre Rapporteur insiste non seulement sur la nécessité de manifester une forte détermination à l'échelon international, mais encore à la faire suivre d'effets. A cet égard, les Etats-membres de l'Union européenne ont déclaré que les HFC, PFC et SF₆ ne peuvent être considérés sur le long terme comme des substituts viables aux substances altérant la couche d'ozone, ces divers gaz étant des gaz à effet de serre.

Néanmoins, une majorité d'Etats-membres se sont opposés à un système européen de taxation des gaz fluorés.