(1) Un index alphabétique des noms des personnes entendues figure à la fin du présent tome.

(2) Le Professeur Maurice TUBIANA est Directeur honoraire de l'Institut Gustave Roussy (Villejuif), membre de l'Académie des sciences et Président du Comité de l'Environnement de celle-ci, Vice-Président de l'Académie nationale de médecine.

Articles et livres récents :

- Santé et Environnement (comptes rendus Académie des Sciences -Sciences de la vie- 323, p. 651-664, 2000)

- La santé et la ville (comptes rendus Académie des Sciences - Sciences de la vie - 324, p. 757-767, 2001)

- Principe de précaution, ses avantages et ses risques (Bull. Académie Nationale de Médecine, 184, p. 969-993, 2000)

- « Histoire de la pensée médicale » (Flammarion - Collection Champs 1995)

- « L'éducation et la vie » (O. Jacob - 1999)

(3) En grammes par passager au kilomètre, l'aviation émettait en 1995 dans l'Union européenne, 175 grammes, les voitures privées -avec 1,7 passager par voiture- 125 grammes, le train, 65 grammes, l'autobus, 45 grammes.

Ces chiffres de l'Union européenne sont contestés par l'AEA car, selon elle, pour le train, on ne tient pas compte de la source première de production de l'énergie -charbon ou nucléaire.

(4) Ingénieur au Ministère de l'Equipement, des transports et du logement.

(5) Il ne peut s'agir ici que d'un ordre de grandeur et non d'une évaluation très précise.

(6) Chiffres du CITEPA.

(7) Voies HOV (high occupancy vehicles).

(8) M. Jacques ARNOUD est ingénieur agronome, docteur en histoire des sciences et en théologie, chargé de mission au CNES pour les questions éthiques, sociales et culturelles.

Ouvrages récemment parus : « La seconde chance d'Icare. Pour une éthique de l'Espace » (2001) et, en collaboration avec Jean-Pierre HAIGNERÉ, « Chevaucheur des nuées » (2001).

(9) M. Jean-Pierre BESANCENOT est notamment l'auteur de :

- « Risques pathologiques, rythmes et paroxysmes climatiques » - Paris-Londres-Rome, John Libbey Eurotext, 1992

- « Climat, pollution atmosphérique, santé » - Dijon, GDR Climat et santé, 1995

- « Incidences possibles du réchauffement climatique sur la santé en France métropolitaine et dans les DOM-TOM au XXIème siècle » - Paris : Mission Interministérielle de l'Effet de Serre, 2 ème édition, 2000

- « Le climat et la santé » - PUF, 2001.

(10) Le Professeur François RHODAIN a été entendu par le Sénateur Marcel DENEUX le 10 octobre 2000.

(11) Docteur-ès-Sciences. Directeur de Recherche au CNRS, exerçant au Laboratoire de Météorologie Dynamique, membre de l'équipe scientifique CERES (Clouds and the Earth's Radiant Energy System) de la NASA, et du JSPG, groupe conjoint de préparation scientifique des Agences Spatiales européenne et japonaise (ESA et NASDA) pour le projet EarthCARE (Clouds Aerosol Radiation Explorer).

Ouvrages : « L'incertitude des Climats » (Hachette-Littératures, coll. Pluriel, 1998) - « Les Eaux du Ciel (Hachette-Littératures, coll. Sciences, 1998).

(12) Le Laboratoire de Météorologie Dynamique est une Unité mixte du CNRS, de l'Ecole Normale Supérieure, de l'Ecole Polytechnique, et de l'Université Pierre et Marie Curie.

(13) puis de 1,4° à 5,8° (rapport de 2001)

(14) M. Paolo Antonio PIRAZZOLI est Directeur de recherche au CNRS. Parmi ses travaux (plus de deux cents publications scientifiques), on peut citer, sur le thème de l'audition, trois livres :

- «Sea Level Changes : The Last 20,000 Years». John Wiley & Sons, Chichester, 211 p, 1996 ;

- « Les littoraux ». Nathan, Paris,191 p, 1993.

- «World Atlas of Holocene Sea-Level Changes». Elsevier, Amsterdam, 300 p, 1991.

et deux articles récents :

- L'élévation récente du niveau de la mer et les prévisions pour le XXIème siècle. Actes du colloque « Le changement climatique et les espaces côtiers » (Arles, 12-13 octobre 2000), Paris, p.10-13, 2001 ;

- Surges, atmospheric pressure and wind change and flooding probability on the Atlantic coast of France. « Oceanologica Acta», vol. 23, p. 643-661, 2000.

(15) Et dans son troisième rapport, paru en octobre 2001, à une hausse oscillant entre 9 et 88 cm.

(16)Christine ROMANA est médecin tropicaliste, responsable au Laboratoire de Géographie Physique « Pierre Birot », UMR 8591 (CNRS) du Groupe émergeant « INTENSA » (Interactions Environnement Santé). Elle est aussi co-responsable dans le programme Environnement - Vie - Sociétés (CNRS), du programme de recherches « Vers la construction d'un réseau d'observatoires de surveillance éco-épidémiologique des maladies tropicales émergentes ou re-émergentes : le cas de ROVERTA (Red de Observatorios para la Vigilancia Ecoepidemiologica Regional de la Tripanosomosis Americana) ».

(17) International Research Institute for Climate Prediction (IRI), LDEO/Columbia University, NY, USA. MALSAT, Liverpool School of Tropical Medecine, Liverpool, UK

(18)International Research Partnership for Infectious Diseases (INTREPID), NASA Goddard Space Flight Center, MD, USA

(19)J.A. RIOUX, P. RISPAIL, G. LANOTTE, J. LEPART, 1984.Relation phlébotomes-bioclimats en écologie des leishmanioses. Corollaires épidémiologiques. L'exemple du Maroc. Bull. Soc. Bot. de France 131 : 549-557

(20)J.A. RIOUX, G. LANOTTE, J. COUSSERANS, A. GABINAUD, J.J. CORRE, 1981. Écologie, développement et santé publique. Bases écologiques de l'analyse d'un système épidémiologique ; foyers d'infection et parasitocoenose ; stratégies d'enquêtes et d'intervention. Bull. CNRS, 245-254. J.A. RIOUX, J. DEMEURE, PERIERES, 1990. Approche Écologique du « Risque épidémiologique ». L'exemple des leishmanioses. Bull. Écol. 21(1) : 1-9

(21) Appel d'offres MOTIVE, «Observatoires de recherche sur les anthroposystèmes: modèle et méthodes», CNRS.

(22) Groupe émergent « Intensa », Laboratoire de Géographie Physique « Pierre Birot », UMR 8591.

(23) UR 016 « Caractérisation et contrôle des populations d'insectes vecteurs », LIN/IRD, 911

(24) Ancien élève de l'École Polytechnique et de l'École nationale du génie rural.

(25) M. Robert DELMAS est Directeur de recherche (DR1) au C.N.R.S, chargé de mission auprès de la Direction de la Recherche au Ministère de la Recherche, ancien directeur du Laboratoire de Glaciologie et Géophysique de l'Environnement (L.G.G.E) de Grenoble ; il est l'auteur de quelque 90 publications scientifiques portant sur les carottes polaires, en relation avec le climat et la chimie atmosphérique.

(26) « Le changement climatique et les espaces côtiers. L'élévation du niveau de la mer : risques et réponses ». Colloque euro-méditerranéen proposé par la Mission interministérielle de l'effet de serre (MIES) - Arles les 12 et 13 octobre 2000.

(27) Un tombolo est une flèche littorale simple, double ou triple formant un isthme à l'intérieur duquel subsistent des lagunes

(28) Publications de l'IFEN :

- « L'environnement en France. Edition 1999 » IFEN La Découverte

- « La sensibilité écologique des Français » Dossier de l'IFEN, 2000

- « Les pesticides dans les eaux » Etudes et travaux n° 34, IFEN, 2001

(29) M. André DOUAUD, Ingénieur de l'Ecole Centrale de Nantes (ECN), et de l'Ecole Nationale Supérieure du Pétrole et des Moteurs (ENSPM), est Président du groupe Véhicule propre et économe, qui est un des six grands thèmes du PREDIT 2002-2006 (Programme National de Recherche et d'Innovation sur les Transports Terrestres)

(30)
M. Antoine BONDUELLE est Ingénieur à l'INESTENE SA-SCOP (Institut d'Evaluation des Stratégies sur l'Energie et l'Environnement en Europe) et fondateur du Réseau-Action Climats, qui regroupe les principales associations de défense de l'environnement dans la négociation sur les climats.

(1) « The capability of two computer models to address key issues in electricity planning : a comparison of Elfin and Wasp », Rosekrans et Kirshner, Environmental Defense(ED), Marnay, Lawrence Berkeley Laboratory(LBL). Cet article démontre dans le cas des Philippines que l'utilisation du modèle WASP recommandé par la Banque Mondiale dans des pays du Sud induit des investissements excessifs dans le charbon. L'excès atteint 2000 MW sur un total de 14000 MW, contrairement à une modélisation plus optimale, tenant compte de façon plus détaillée des minima de fonctionnement et des effets de taille des centrales.

(31) « Scenarios for a clean energy future », interlaboratory working group 2000 (Oak Ridge, Lawrence Berkeley, National Renewable.

www.ornl.gov/ORNL/Energy-Eff/CEF.htm

(32) - « Estimation de l'avantage économique de la possession des prévisions de vent » - National Renewable Energy Laboratory (NREL) - A national laboratory of the U.S. Department of Energy- mai 1995 ;

- « La libéralisation du marché européen de l'électricité » par M. Antoine BONDUELLE - LES ECHOS - novembre 1998 ;

- « Etude sur le chauffage bois et les émissions de chauffage électrique en France » rapport élaboré par l'INESTENE pour la MIES - octobre 1999.

(33) Professeur d'agronomie à l'Institut national agronomique PARIS-GRIGNON (INA P-G), ancien Directeur scientifique de l'environnement à l'INRA, enseigne la biosphère continentale à l'Université de Paris VI.

(34) Ces maladies frappent l'homme et les animaux. La leishmaniose viscérale, maladie essentiellement infantile peut évoluer vers la mort ; la leishmaniose cutanée est d'évolution bénigne.

(35) Archipel de 33 îles dispersées sur une zone maritime de 3.500.000 km² et peuplé de plus de 80.000 habitants.

(36) Atolls Atafu, Nukunonu et Fakuofo, situés au nord-ouest des îles Samoa et peuplés d'environ 1.500 habitants.

(37) 31 atolls de corail, 5 îles et 1152 îlots peuplés d'environ 60.000 habitants.

(38) M. Jean-Marc JANCOVICI (www.jancovici.com) est co-auteur de « L'Effet de serre » - Flammarion, coll. Dominos, 2001

(39) « Impacts potentiels du changement climatique en France au XXIème siècle » (Décembre 1998).

(40) Ouvrages publiés par la MIES :

- « Programme national de lutte contre le changement climatique »

- « Memento des décideurs »

- « Impacts potentiels du changement climatique en France au XXIème siècle »

- « Les changements climatiques et leurs incidences sur le milieu montagnard »

- « Le changement climatique et les espaces côtiers »

(41) Programme Gestion et Impacts du Changement Climatique.

(42) M. Christian BARTHOD est ingénieur en chef du G.R.E.F.

(43) Total du stock de carbone en forêt : 1 820 millions de tonnes en France , selon une estimation de l'Inventaire forestier national de 1999. La capitalisation annuelle moyenne de la biomasse aérienne et souterraine des arbres forestiers est estimée à 10 millions de tonnes de carbone.

(44) Stock de carbone dans le bois d'oeuvre en France : environ 60 millions de tonnes de carbone (Source : Serge Lochu, étude pour la MIES)  ; économies annuelles françaises d'énergies fossiles par l'utilisation énergétique actuelle du bois : environ 4,5 millions de tonnes de carbone par an (Source : calcul à partir d'une estimation de MM. G.A. Morin et P. Laufer, de 1992).

(45) M. Guy LANDMANN est ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts.

(46) « Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ? » par M. Serge LEPELTIER, Délégation pour la planification, Collection « Les rapports du Sénat » n° 113, 2001-2002, 219 pages.

(47) « L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables » par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, députés, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), n° 3415 - Assemblée nationale, n° 94 - Sénat - Novembre 2001, 347 pages.

(48) L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a élaboré un rapport sur les incidents résultant de la tempête du 27 décembre 1999, afin d'en tirer des enseignements sur les risques des installations nucléaires (Rapport de M. Claude BIRRAUX, député, n° 2331 Assemblée nationale, et n° 316 Sénat, avril 2000).

(1) L'ouvrage collectif publié en 2000 par la MIES et le Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement « Impacts potentiels du changement climatique en France au XXIème siècle » dresse un état des connaissances concernant la France.

(49) M. Benoît LESAFFRE est ingénieur en chef du GREF

(50) « Impacts potentiels du changement climatique en France au XXIème siècle » - MIES - MATE (seconde édition 2000)

(51) Un deuxième appel d'offres, lancé en 2001, a repris les mêmes axes de recherche en y introduisant des préoccupations nouvelles liées surtout à l'échec de la Conférence de La Haye (novembre 2000). Les instances du programme GICC préparent actuellement un nouvel APR (lancement prévu en 2002) ciblé sur les conséquences possibles de l'accord de Bonn (juillet 2001) en ce qui concerne la première période d'engagement du protocole de Kyoto (2008-2012) et les périodes suivantes.

(52) Colloque « Bilan et gestion des gaz à effet de serre dans l'espace rural », Actes du colloque AGRIGES - MATE - Académie d'Agriculture de France, 18 et 19 mai 1999, Paris (Comptes rendus de l'Académie d'Agriculture de France - Volume 85 n° 6 - 1999).

(53) Cette direction appelée Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, dite « D4E », a été créée en mai 2001.

(54) Cet observatoire des sols a été mis en place en 2001.

(55 ) Postérieurement à l'audition de M. Thierry VEXIAU, deux propositions de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur « la pollution atmosphérique générée en zone urbaine par les motrices diesels de la SNCF » ont été déposées à l'Assemblée nationale (n° 2820, 29 décembre 2000 par M. Laurent Dominati et n° 2852, 18 janvier 2001 par M. Yves Cochet).

La commission de la production, sur le rapport de M. Jean-Jacques FILLEUL, n° 2988, 25 avril 2001, a rejeté ces deux propositions de résolution dans la mesure où les données du problème sont connues et où « un débat démocratique doit s'instaurer entre pouvoirs publics, SNCF, riverains et usagers, mais qu'une commission d'enquête n'est pas l'enceinte la plus appropriée ».

(56) Programme National de Lutte contre le Changement Climatique.

(57) Ancien expert sur les changements climatiques auprès de l'OCDE, ex-membre des groupes du GIEC sur l'impact des changements climatiques.

(58) M. Denis COUVET enseigne l'écologie et la génétique des populations au Museum national d'histoire naturelle et à l'Ecole polytechnique.

Références :

- BRADLEY N.L. et al. 1999. Phenological changes reflect climate change in Wisconsin. PNAS 96, pp. 9701-9704

- McCLEERY R.H.and PERRINS C.M. 1998. Temperature and egg-laying trends. Nature 391, pp. 30-31

- HARRINGTON R. et al. 1999. Climate change and trophic interactions. TREE 14, pp. 146-150.

(59) Polytechnicien, ingénieur général des ponts-et-chaussées, ancien directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'Equipement, des transports et du logement. Il préside le comité des directeurs pour l'énergie créé par le ministre en novembre 2000.

(60) C'est à Epidaure que se trouve le temple d'Esculape, dieu de la médecine.

(61) M. Philippe QUIRION, docteur en économie, est chercheur au Centre International de Recherche sur l'Environnement et le Développement (CIRED).

(62) Melle Raphaëlle GAUTHIER est juriste (droit international et européen de l'environnement).

(63) Institut d'Evaluation des Stratégies sur l'Energie et l'Environnement en Europe.

(64) Ancien Directeur de Recherche au CNRS.

Auteur de « Climats sous surveillance  : limites et conditions de l'expertise scientifique » - Economica- 1993 et de « Entre savoir et décision : l'expertise scientifique - INRA Editions - 1997

(65) ce second caractère ayant disparu à la fin de l'année 2000

(66) Professeur de Géodynamique des milieux continentaux à l'Université Pierre et Marie Curie - Paris VI.

(67) M. Paul Vergès a été entendu en sa qualité de sénateur de la Réunion et en tant qu'auteur de la proposition de loi qui a fait de la lutte contre l'intensification de l'effet de serre une priorité nationale . Cette proposition a été adoptée par le Sénat le 6 avril 2000, la majorité des groupes politiques ayant voté pour, tandis que le groupe centriste s'est abstenu (loi n° 2001-380 du 3 mai 2001 - J.O. Lois et Décrets n° 104 du 5 mai 2001).

(68) Le Fonds Mondial pour la Nature, créé en 1966, est une association de la loi 1901 qui comprend 28 millions d'adhérents dans le monde, 100.000 adhérents donateurs en France, 13.000 adhérents actifs. Il compte 50 permanents en France et 250 aux Etats-Unis d'Amérique. Son budget atteint 25 milliards de dollars consacrés à des projets locaux d'environnement.

Cette association s'adresse aussi aux entreprises et compte, par exemple, dans ses adhérents « Nature et Découvertes », « les 3 Suisses » « Séphora » ... A l'heure actuelle, une certaine stagnation des adhérents est constatée.

(69) Le Réseau Action Climat est un réseau mondial mobilisé dans la lutte contre l'effet de serre.

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