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Voyage au bout .... de l'immobilier universitaire

 

N° 213

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003

Annexe au procès-verbal de la séance du 18 mars 2003

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des Affaires culturelles (1) par la mission d'information (2) chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire,

Par M Jean-Léonce DUPONT,

Sénateur

(1) Cette commission est composée de : M. Jacques Valade, président ; MM. Ambroise Dupont, Pierre Laffitte, Jacques Legendre, Mme Danièle Pourtaud, MM. Ivan Renar, Philippe Richert, vice-présidents ; MM. Alain Dufaut, Philippe Nachbar, Philippe Nogrix, Jean-François Picheral, secrétaires ; M. François Autain, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Louis de Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Gérard Collomb, Yves Dauge, Mme Annie David, MM. Fernand Demilly, Christian Demuynck, Jacques Dominati, Jean-Léonce Dupont, Louis Duvernois, Daniel Eckenspieller, Mme Françoise Férat, MM. Bernard Fournier, Jean-Noël Guérini, Michel Guerry, Marcel Henry, Jean-François Humbert, André Labarrère, Serge Lagauche, Robert Laufoaulu, Serge Lepeltier, Mme Brigitte Luypaert, MM. Pierre Martin, Jean-Luc Miraux, Dominique Mortemousque, Bernard Murat, Mme Monique Papon, MM. Jacques Pelletier, Jack Ralite, Victor Reux, René-Pierre Signé, Michel Thiollière, Jean-Marc Todeschini, André Vallet, Jean-Marie Vanlerenberghe, Marcel Vidal, Henri Weber.

(2) Cette mission d'information est composée de : M. Jacque Valade, président ; M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur ; Mme Annie David, MM. Alain Dufaut, Serge Lagauche, Mme Monique Papon, membres titulaires ; Mme Danièle Pourtaud, M. Bernard Murat, membres suppléants.

Education nationale.

SIGLES UTILISÉS

AP

Autorisation de programme

ARF

Association des régions de France

BTS

Brevet de technicien supérieur

CAR

Conférence administrative régionale

CEA

Commissariat à l'énergie atomique

CERTU

Centre d'études des réseaux, des transports et de l'urbanisme

CFD

Contrôle financier déconcentré

CMP

Code des marchés publics

CNAM

Centre national des arts et métiers

CNOUS

Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

CP

Crédit de paiement

CPER

Contrat de Plan Etat-région

CPGE

Classe préparatoire aux grandes écoles

CQE

Contrat quadriennal d'établissement

CROUS

Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires

DATAR

Délégation à l'aménagement du territoire

DDE

Direction départementale de l'équipement

DES

Direction de l'enseignement supérieur

DESS

Diplôme d'études supérieures spécialisées

DEUG

Diplôme d'études universitaires générales

DGUHC

Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

DPD

Direction de la programmation et du développement

DSE

Dossier social étudiant

ECTS

European Credit Transfert System

ENSCP

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris

EPA

Établissement public administratif

EPCJ

Établissement public du campus de Jussieu

EPIC

Établissement public à caractère industriel et commercial

EPSCP

Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

ERP

Établissement recevant du public

HLM

Habitation à loyer modéré

IATOS

Personnel ingénieur, administratif, technicien, ouvrier et de service

IEP

Institut d'études politiques

IGH

Immeuble de grande hauteur

INALCO

Institut national des langues et civilisations orientales

INRIA

Institut national de recherche en informatique et en automatique

IPG

Institut de physique du globe

IUFM

Institut universitaire de formation des maîtres

IUP

Institut universitaire professionnalisé

IUT

Institut universitaire de technologie

PACA

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

PEPCS

Modèle national de prévision des étudiants en premier cycle

PLU

Plan local d'urbanisme

PTC

Programmes techniques de construction

RFF

Réseau ferré de France

SAIC

Service d'activités industrielles et commerciales

San Remo

Système analytique de répartition des moyens

SEMAPA

Société d'économie mixte de Paris

SCAP

Services des constructions de l'académie de Paris

SHOB

Surface hors oeuvre brute (calculée aux limites extérieures de tous les planchers du bâti)

SHON

Surface hors oeuvre nette. La SHON est égale à la SHOB diminuée des surfaces non-closes, des surfaces de balcons et de terrasses, des surfaces de parkings et des surfaces des locaux techniques destinés exclusivement au fonctionnement du bâtiment.

STAPS

Sciences et technique des activités physiques et sportives

STS

Section de technicien supérieur

TP

Travaux pratiques

TPG

Trésorier payeur général

UFR

Unité de formation et de recherche

UPMC

Université Pierre et Marie Curie (Paris VII)

U2000

Plan université 2000

U3M

Plan université du 3e millénaire

ZAC

Zone d'aménagement concerté

« L'ouvrage public mal planté

ne se détruit pas ! »

(Adage de droit public)