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ANNEXES

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ANNEXE 1

PROGRAMME DE LA MISSION
EN NOUVELLE-CALÉDONIE D'UNE DÉLÉGATION
DE LA COMMISSION DES LOIS DU SÉNAT

9 - 20 septembre 2003

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Mardi 9 septembre 2003 NOUVELLE-CALEDONIE

07h20 Arrivée à Nouméa en provenance de Paris.

Accueil par M. Simon LOUECKHOTE, sénateur, président du congrès de la Nouvelle-Calédonie.

09h30 Entretien avec M. Daniel CONSTANTIN, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

10h30 Entretien avec M. Jacques LAFLEUR, député, président de l'assemblée de la Province Sud.

12h30 Déjeuner offert par M. Simon LOUECKHOTE, sénateur, président du congrès de la Nouvelle-Calédonie.

16h00 Entretien avec M. Jean LEQUES, maire de Nouméa.

17h00 Entretien avec une délégation du Front de Libération Kanak et Socialiste (FLNKS).

Mercredi 10 septembre 2003 NOUVELLE-CALEDONIE

09h00 Entretien avec M. Michel BARAT, vice-recteur.

10h00 Réunion de travail avec la Chambre de commerce et d'industrie.

11h00 Entretien avec les membres du sénat coutumier.

15h00 Départ pour WALLIS.

18h55 Arrivée de la délégation à l'aéroport de Wallis-Hihifo - Accueil par M. Christian JOB, préfet, administrateur supérieur et M. Robert LAUFOAULU, sénateur de Wallis-et-Futuna.

Jeudi 11 septembre 2003 WALLIS

08h00 Rencontre protocolaire avec LAVELUA, roi d'Uvéa, en présence de M. Robert LAUFOAULU, sénateur.

09h00 Réunion de travail avec M. Christian JOB, préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna.

12h30 Déjeuner à la résidence de l'administrateur supérieur.

15h30 Découverte de l'île de Wallis avec M. Christian JOB, et le chef des travaux publics.

17h30 Réunion de travail avec MM. Christian JOB, Victor BRIAL, député, Robert LAUFOAULU, sénateur, Patalione KANIMOA, président de l'assemblée territoriale.

18h30 Rencontre avec les syndicats.

20h Dîner offert par M. Robert LAUFOAULU, sénateur.

Vendredi 12 septembre 2003 WALLIS

8h00 Rencontre protocolaire avec Mgr FUAHEA, évêque de Wallis et Futuna.

09h00 Rencontre avec la chefferie d'Uvéa à Wallis.

Participation au conseil de circonscription, présidé par M. Christian JOB.

12h30 Déjeuner à la résidence de M. Christian JOB.

15h00 Réunion de travail et d'échanges avec les conseillers territoriaux, à l'assemblée territoriale.

19h00 Intervention de M. Jean-Jacques HYEST avec des journalistes sur RFO.

19h30 Dîner offert par M. Patalione KANIMOA, président de l'assemblée territoriale.

Samedi 13 septembre 2003 FUTUNA

07h00 Départ pour Futuna.

08h00 Arrivée à l'aéroport de Futuna-Vélé.

Accueil de la délégation par M. Guillaume AUDEBAUD, délégué du préfet à Futuna.

08h15 Rencontre protocolaire avec TUIAGAIFO, roi d'Alo, et sa chefferie.

10h00 Rencontre protocolaire avec KELETAONA, roi de Sigave, et sa chefferie.

12h30 Déjeuner à la Délégation.

14h30 Tour de l'île avec SAATULA, responsable des affaires culturelles à Futuna.

17h00 Réunion de travail avec la circonscription d'Alo.

Lundi 15 septembre 2003 FUTUNA puis WALLIS

10 h 30 Réunion de travail avec la circonscription de Sigave.

12h30 Déjeuner à la résidence du délégué.

15h30 Départ pour Wallis.

17h00 Rencontre avec M. Francis ALARY, président du tribunal d'instance de Matautu et Mme Atonia TAMOLE, procureur de la République.

18h00 Rencontre avec M. Silino PILIOKO, président de la chambre interprofessionnelle.

Dîner avec M. Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, offert par M. Patalione KANIMOA, président de l'assemblée territoriale.

Mardi 16 septembre 2003 NOUVELLE-CALÉDONIE - GRANDE TERRE

06h30 Départ pour Nouméa.

10h05 Arrivée à l'aéroport de Tontouta en provenance de Wallis.

12h30 Déjeuner de travail offert par M. Bernard PAUL, président du conseil économique et social de la Nouvelle-Calédonie.

14h30 Entretien avec M. Pierre FROGIER, président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

16h00 Visite du centre culturel Jean-Marie Tjibaou.

20h00 Dîner offert par le gouvernement.

Mercredi 17 septembre 2003 DÉPLACEMENT SUR KONE

07h45 Décollage pour Koné.

08h30 Arrivée à Koné - Accueil par la subdivision administrative Nord.

08h45 Entretien avec M. Paul NEAOUTYINE, président de l'assemblée de la province Nord.

10h30 Présentation du Projet Koniambo par M. Bruce DUMVILLE (FALCONBRIDGE).

12h Déjeuner offert par le président de la province.

14h Entretien avec les différents groupes politiques de l'assemblée de la Province Nord.

15h Entretien avec M. Joseph GOROMIDO, Maire de KONE.

16h15 Décollage pour Nouméa.

17h Arrivée à Nouméa.

Jeudi 18 septembre 2003 DÉPLACEMENT SUR LIFOU et OUVEA

08h15 Décollage pour l'île de Lifou.

09h00 Arrivée à Lifou.

Accueil par M. Jacques GUILLEMIN, commissaire délégué.

09h15 Grande Chefferie de Nathalo.

Accueil coutumier.

09h45 Départ pour Wé, chef-lieu de la commune de Lifou.

10h10 Entretien avec M. Néko HNEPEUNE, maire de la commune Lifou.

10h50 Accueil à la province des Îles.

Entretien avec M. Jean-François LALIÉ, vice-président de l'assemblée de la province des Îles Loyauté.

Réunion de travail.

12h10 Décollage pour l'île d'Ouvéa.

12h40 Arrivée à Ouvéa.

Accueil par M. Boniface OUNOU, maire d'Ouvéa.

12 h 50 Grande Chefferie de Fayaoué.

Accueil coutumier.

13h00 Déjeuner.

14h00 Entretien avec M. Boniface OUNOU, maire d'Ouvéa et les membres du conseil municipal.

15h00 Visite de la savonnerie.

15h30 Visite de la vanilleraie.

16h20 Décollage pour Nouméa.

17h05 Arrivée à Nouméa.

Vendredi 19 septembre 2003 NOUVELLE-CALÉDONIE,

GRANDE-TERRE puis ILE DES PINS

08h00 Rencontre avec Mme Dominique LOPEZ, directrice du centre pénitentiaire et visite du centre.

09h30 Rencontre avec les chefs de juridiction : cour d'appel (M. Gérard FEY, Premier président, et M. Gérard NEDELLEC, procureur général), tribunal de première instance (M. Jean PRADAL, président, M. Robert BLASER, procureur de la République) et tribunal administratif (M. Robert LAMARQUE).

12h30 Déjeuner à la résidence de M. Daniel CONSTANTIN, haut-commissaire de la République.

15h00 Décollage pour l'île des Pins

15h30 Arrivée à l'île des Pins.

Samedi 20 septembre 2003 RETOUR À PARIS

10h15 Décollage de l'île des Pins pour l'aéroport de Tontouta.

11h00 Arrivée à l'aéroport de Tontouta.

12h05 Départ pour Paris.

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